sciences forensiques
COURS D’INTRODUCTION AUX
SCIENCES FORENSIQUES
Plan du cours
Introduction
Définitions
Objectifs du cours
Chapitre premier : historique à la criminalistique
1.1Les pères bâtisseurs et plus grands investigateurs de l’histoire du crime
Evolution des traces du crime
1.3 Histoire de la victimologie
Chapitre deuxième : description de la scène de crime
Généralité
Différents intervenants
Types de scènes de crime
Préventions d’incidences médico-légales d’intervention
Intervention sur de la scène de crime
identification des traces relevées sur les scènes de crime.
Chapitre troisième : Criminaliste et techniques associées
3.1 Victimologie
3.2 Toxicologie
3.3 Biologie clinique
3.4 Entomologie
3.5 Balistique
3.6 Anthropométrie judiciaire (bertillonnage)
3.7 Criminologie
3.8 Médecine légale sexuelle
3.9 Traumatologie
3.10 Physico-chimie
Chapitre quatrième : cas typiques criminalistiques
INTRODUCTION
Les sciences forensiques ou la criminalistique, c’est un ensemble de principes scientifiques et de méthodes techniquesappliquées à l'investigation criminelle :
pour prouver l'existence d'un crime
aider la justice à déterminer l'identité de l'auteur et son mode opératoire.
Ce cours est constitué par une introduction historique à la criminalistique, une description de la scène de crime et des différents intervenants de même que des différents moyens de détection et d'identification des traces relevées sur les scènes de crime.
Forensiquevient du latin forum : place publique, lieu du jugement dansl'antiquité.
Les sciences forensiques regroupent l'ensemble des différentes méthodes d'analyse fondées sur les sciences (chimie, physique, biologie, neurosciences, informatique, mathématique, imagerie, statistiques) afin de répondre de manière sectorisée aux exigences de la justice et destinées à servir dans le cadre des enquêtes judiciaires et du renseignement criminel.
Elles englobent les méthodes de police scientifique, de médecine légale (analyse physiologique et psychiatrique) et de renseignement criminel.
Pour sa part, la criminalistique (ou forensique : l’anglicisme « forensique » (ou sciences forensiques) est le terme habituellement employé en Suisse, consiste en l'étude des traces laissées par une activité criminelle ou litigieuse en ayant recours principalement aux sciences de la nature.
La criminalistique est l'ensemble des techniques mises en œuvre par la justice, la police et la gendarmerie pour établir la preuve d'un délit ou d'un crime et d'en identifier son auteur.
La criminalistique (ou forensique) consiste l'étude des traces laissées par une activité criminelle ou litigieuse.
Les applications de la criminalistique se réalisent non seulement dans l'administration de la preuve devant les tribunaux, mais, de plus en plus, dans les domaines du renseignement et de la prévention.
La criminalistique s'intègre à la criminologie, elle constitue une science jumelle bien distincte, complémentaire à l'étude doctrinale et appliquée au phénomène appelé crime pris dans le sens large du terme, c'est-à-dire toute agression dirigée contre les valeurs morales ou sociales légalement définies ou pénalement protégées.
La notion de preuve est donc intimement liée à la criminalistique.
Définitions
Criminalistique : Ensemble des techniques et des méthodes destinées à mettre en valeur les traces en matière d’identification criminelle. La criminalistique comprend la médecine légale mais aussi toutes les disciplines scientifiques destinées à exploiter les éléments matériels d’une enquête criminelle.
Crime : Acte que la loi punit ou acte antisocial.
Criminel : personne méditant, participant ou élaborant un crime.
Criminologie : science multidisciplinaire ayant pour objet l’analyse globale et intégrée du phénomène social provoqué par les actions criminelles, dans leur genèse et leur dynamique, sous la double dimension individuelle et sociale, du point de vue de l’infracteur comme de celui de la victime, à des fins de prévention et de traitement.
Criminologue : enquêteurs spécialistes de criminologie.
Traces : marque ou impression laissée par un homme ou un objet et observée sur les lieux d’une infraction.
Scène de crime : endroit précis où a eu lieu un crime, spécialement un meurtre, où les indices (empeintes, traces de pas, traces, etc) sont collectés.
Preuve : Ce qui établit la véracité d’un fait (témoignage) ou traces relevées sur les scènes de crime.
Victime :«On appelle victime toute personne qui subit a un dommage dont l’existence est reconnue par autrui et dont elle n’est pas toujours consciente» (Audet et Katz).
Objectifs
Ce cours a pour objectif de permettre aux étudiants d’acquérir des compétences relatives à la mise en œuvre d’une approche dans la gestion du crime.
CHAPITRE PREMIER : HISTORIQUE A LA CRIMINALISTIQUE
2.1 LES PERES BATISSEURS ET PLUS GRANDS INVESTIGATEURS DE L’HISTOIRE DU CRIME
Les pères bâtisseurs et plus grands investigateurs de la police technique et scientifique, de Lacassagne à Locard.
LE PROFESSEUR Jean - Alexandre - Eugène LACASSAGNE
(1843 - 1924)
Né le 17 Août 1843 à Cahors (Lot), Lacassagne est un ami d’enfance de Léon Gambetta, le futur président du Conseil. Après ses études de médecine, il devient professeur de médecine légale en 1880. Ce lyonnais fréquente beaucoup les milieux de la médecine et de la police. A partir de 1880, Lacassagne consacre son temps à développer une école lyonnaise d’anthropologie criminelle. Il pratique principalement, en précurseur, les autopsies et les identifications de cadavres. Il “occupe le devant de la scène médico-judiciaire”. Il sera aussi inspecteur sanitaire des maisons closes, médecin légiste des Brigades du Tigre (actuels SRPJ) et médecin de l’administration pénitentiaire de la région RHONE ALPES.
Père de l’anthropologie criminelle, il s’intéresse beaucoup à l’influence du milieu social sur le comportement.
S'inspirant des travaux de Lombroso, Alexandre Lacassagne étudie les tatouages, qu'il décalque sur de la toile huilée. Ils permettent, selon lui, de mieux comprendre et reconnaître la personnalité des criminels qui en sont porteurs : "les tatouages, par leurs variétés et leur nombre marquent souvent les étapes de la vie d'un individu et parfois sa nature morale. Ce sont des cicatrices parlantes". Cet engouement pour les tatouages démontre l'importance de l'anthropologie criminelle au 19ème siècle.
Il est un précurseur en matière de médecine légale. Il pratique systématiquement les premières autopsies. On s’intéresse à l’identification des victimes et des criminels.
Lacassagne découvre, en analysant les matières fécales laissées sur les lieux d'un crime, que l'auteur avait des parasites intestinaux rares... détail qui permet de confondre Gaumet. Avant son exécution, celui-ci fait promettre au professeur de conserver son squelette, qui “accueillera” les visiteurs dans le bureau du professeur Lacassagne.
CESARE LOMBROSO
Cesare Lombroso, médecin italien du 19ème siècle, occupe une place importantedans le monde scientifique.
On retiendra particulièrement sa théorie de la criminel-né développée dans son principal ouvrage L’Uomodélinquante (L’Homme criminel). Selon lui, “il existe un type anthropologique spécifique aux criminels-nés où l’hérédité joue un rôle central”. Le déterminisme biologique et des facteurs extérieurs (climat, instruction, civilisation...) font du criminel une espèce de “fou moral”.
Les théories de Lacassagne et Lombroso sont souvent en contradiction. Les deux hommes ont des échanges assez virulents lors des congrès internationaux d’anthropologie criminelle.
Lacassagne fonde sa propre théorie en incluant la "Société" au centre de la compréhension du crime et du criminel.
Franz Joseph GALL
(1758 - 1828)
Anatomiste allemand, il invente la "crâniologie". Il écrit plusieurs ouvrages sur le fonctionnement du système nerveux et du cerveau.
Le terme "phrénologie" est imposé en 1810 par son disciple G. SPURZHEIM
(1776 - 1832).
Cette théorie est aujourd'hui considérée comme erronée.
Il pose cependant le principe de la localisation cérébrale
La phrénologie “interprète la personnalité à travers la lecture des bosses du crâne.”
Dès 1850, on pense que la personnalité d’un individu peut se déterminer en mesurant les bosses sur le crâne.
Gall, anatomiste allemand, différencie à l’époque une trentaine de parties dans le cerveau, dont chacune se rapporte à une faculté intellectuelle.
Entre 1800 et 1850 l'examen des conformations extérieures va entraîner celui de milliers de crânes : de criminels, de fous, de génies...
Grâce à ce “langage du crâne”, on cherche à savoir si tel ou tel individu “présente la bosse du crime
Eugène VIDOCQ (1775 - 1857)
Né à Arras dans le Pas-de-Calais le 23 juillet 1775, Eugène- François Vidocq est issu d'une famille aisée. Voleur, escroc, il se brouille très tôt avec la justice française. Il accumule les petits boulots. Condamné à huit ans de travaux forcés pour faux au bagne de Brest, il parvient à s'évader devenant ainsi le plus célèbre des bagnards brestois du 19ème siècle. Ce véritable “Bonaparte des forçats” connaît toute les ficelles de l’évasion.
Il intègrera par hasard la police française dont il gravira tous les échelons jusqu'à se retrouver en 1811 à la tête de la Brigade de Sûreté parisienne. Il deviendra ainsi le "célèbre détective français du début du 19ème siècle".
Après sa mort à 82 ans, Vidocq entrera dans la légende, inspirant Balzac, Hugo, Sue et Lamartine.
L'insécurité règne dans le Paris de Napoléon. Le bureau de Sûreté, chargé de la recherche des criminels, n’obtient que des résultats médiocres. A partir de 1809, ce service va devenir vraiment efficace en appointant régulièrement des repris de justice. En 1811, le Préfet Dubois, premier "préfet de police de Paris", nomme François Vidocq à la tête de cette brigade avec pour mission de "débarrasser la capitale de ses hôtes dangereux". En contrepartie Vidocq obtient un sauf-conduit. En s’entourant d'anciens bagnards, il installe un système d'informateurs très efficace. C'est ainsi qu'en moins d'un an “la bande à Vidocq” arrête près de 700 personnes. Le préfet Pasquier reconnaîtra dans ses Mémoires (1828) que "cette confiance accordée avec autant d'abandon à un homme condamné a été d'un très mauvais effet et a beaucoup contribué à déconsidérer la police". Vidocq se retire de la Sûreté en 1827.
Jules BONNOT
(1876 - 1912)
Né le 14 octobre 1876, Jules Bonnot perd sa mère à l’âge de 5 ans puis son frère. Son enfance et son adolescence se déroulent dans des conditions misérables. Après une première arrestation à 17 ans, il s’engage dans un mouvement anarchiste. Il est très vite perçu comme un agitateur. Le chômage et la misère alimentent son rejet de la société. A Genève puis à Lyon, il apprend la mécanique mais dès 1904, il va s’entrainer à ouvrir des coffres-forts. En 1910, il est le chauffeur de Conan Doyle à Londres. Petit à petit il sombre dans la délinquance. En 1911 et 1912, la bande à Bonnot sème la terreur par le vol et le crime dans Paris.
Jules Bonnot tombe sous les balles de la police parisienne le 28 avril 1912.
Jules Bonnot est mécanicien à Lyon. A dire vrai, il se spécialise dans le cambriolage et le maquillage de voitures volées.
Dans le milieu anarchiste, il rencontre Octave Garnier et Callemin dit “Raymond la Science”. Le 25 mars 1912 vers 10h30 à Chantilly, Bonnot, au volant, et ses deux complices braquent la Société Générale. “Les bandits en auto” font la une des journaux. Ils sont fiers de terroriser les bourgeois. On va les surnommer rapidement “la plaie de Paris”. Ils inventent la version française du hold-up... automobile. Les attaques se succèdent, les meurtres s’enchaînent...Une véritable psychose s’empare de l’opinion.
“Tragique destin...”
“Raymond la Science” est arrêté. Le 24 avril 1912, à Ivry, Bonnot tue Jouin, le sous chef de la Sûreté. Quatre jours plus tard, on le localise à Choisy-le-Roi. Près de 400 policiers et soldats encerclent la maison. Après 5 heures de résistance, couché sous un matelas, Bonnot meurt criblé de balles.
GARNIER se suicidera.
Le propriétaire de la maison de Choisy-le-Roi installera un tourniquet payant pour la faire visiter.
Il explique, en tant que rédacteur en chef de "La revue internationale de criminalistique", le fonctionnement d’un laboratoire de criminalistique : les empreintes, les taches, les traces, l’identité judiciaire, la cryptographie, les faux, les tatouages, les techniques du crime...
Il jette aussi les bases de la poroscopie en publiant une monographie intitulée “Identification des criminels par les traces des orifices sudoripares”.
Les enquêteurs relèvent les empreintes déposées sur tout type de support. Certaines techniques sont alors mises en place pour transporter les objets susceptibles d'avoir recueilli des empreintes de doigt : bouteille, verre...
Les empreintes intègrent la panoplie de l'identification au laboratoire de criminalistique. Ainsi les empreintes de pas, de dents... sont moulées et permettent l’identification des criminels.
Edmond LOCARD
(1877 - 1966)
Edmond Locard étudia la médecine. Il fut l’élève, le stagiaire puis le chef préparateur d’Alexandre Lacassagne. Il se spécialise en médecine légale et, après avoir fondé le premier laboratoire de police scientifique à Lyon, s'oriente vers la criminalistique qu’il décrit comme "l'étude scientifique du crime".
Locard est une touche à tout. Il se passionne pour la musicologie, la botanique, la philatélie ; il contribue à plusieurs revues, s'investit dans diverses associations...
Il écrit de très nombreux ouvrages dont le fameux "Traité de criminalistique" élaboré entre 1931 et 1940. Le docteur Locard y fait une étude détaillée des méthodes scientifiques de l'enquête criminelle (empreintes, traces, falsification, études dactylographiques…). Ces 7 volumes constitueront la bible de nos Laboratoires de Police Scientifique.
24 janvier 1910. Le docteur Edmond Locard installe dans deux petites pièces sombres du Palais de Justice de Lyon un service d’anthropométrie, ancêtre de l’actuel Laboratoire de Police Scientifique situé à Ecully dans le Rhône. Il a entièrement imaginé ce premier laboratoire où “un maître dans le domaine des sciences applique la méthode scientifique à des problèmes de police”. Ce service d’identification des criminels s'appuie sur deux techniques concurrentes : la méthode bertillonienne et la méthode dactyloscopique.
Edmond Locardrésous en novembre 1910 sa première enquête grâce à la dactyloscopie.Le docteur Edmond Locard, élève de Lacassagne, s’intéresse également aux tatouages. Il fait don à l’école de près de 300 photographies de tatouages. Ces clichés avaient permis d’améliorer l'efficacité du travail d’identification des services de police.
Alphonse BERTILLON
(1853-1914)
Le 15 mars 1879, il intègre la préfecture comme auxiliaire de police et devient le chef du service d’anthropométrie.
Il crée de nouvelles méthodes de mensuration du corps. Le "bertillonnage" apparaît comme une technique de police incontournable. Alphonse Bertillon instaure en outre l’usage de la photographie pour l’identification des criminels.
Bertillon restera l’inventeur (1880) de l'anthropométrie criminelle et du signalement descriptif. Aujourd’hui, ce système anthropométrique n’a plus qu’un intérêt historique. Les empreintes digitales et génétiques constituent désormais les principales techniques d’identification.
La méthode Bertillon remporte un grand succès : elle permet le signalement et l'identification des criminels. La dactyloscopie va révolutionner les travaux du laboratoire de police scientifique.
Cette méthode va permettre, par le prélèvement et la comparaison des empreintes digitales, l'identification et le signalement de tous les individus.
FRANCIS GALTON
Contrairement aux rumeurs, Bertillon n’a pas découvert la dactyloscopie. Il a seulement introduit avec prudence les empreintes digitales sur ses fiches signalétiques à titre accessoire et complémentaire de ses méthodes anthropométriques. Aux origines, Francis Galton, cousin de Darwin, propose au milieu du 19ème siècle un système universel de description et décide de classer les empreintes digitales : deux individus ne peuvent pas avoir des empreintes identiques.
2.2 EVOLUTION DES TRACES DU CRIME
Dès la fin du 19ème siècle, la délinquance connaît une certaine évolution.
A cette époque, on s’attaque moins aux personnes mais plus directement aux biens : effractions de coffres-forts, de serrures... Un particulier voulant se protéger d'éventuels malfrats installe derrière la porte de sa villa un petit canon. L'arme doit se déclencher automatiquement lorsqu'on ouvre la porte. Après quelques jours d’absence, il rentre chez lui en oubliant que l’arme est enclenchée. Il ouvre sa porte et... meurt victime de sa propre invention.
La montre meurtrière
La montre a une histoire bien particulière. C'est une pièce historique d'importance car elle met en évidence l'implication des autorités allemandes dans l’assassinat de Max Dormoy, le ministre de l'Intérieur qui cherchait à démanteler "La Cagoule". Le 25 juillet 1941 à Montélimar, une certaine Anna Mouraille (membre de la cagoule) séduit Max Dormoy et place une bombe sous son lit. Le ministre est décapité par l'explosion.
La montre servait de détonateur. Elle avait été fabriquée par un compagnon de France qui consignait toutes ses pièces dans un registre. En suivant cette piste, la police découvrira que la montre avait été vendue à deux officiers de la Gestapo.
L’affaire de la ressemblance
Europe 1927 : la rumeur court...Anastasia, la fille du tsar Nicolas II, aurait survécu au massacre de la famille impériale par les bolcheviks. Une certaine Madame Tchaikovsky prétend être la grande duchesse...la ressemblance est en effet troublante. Un professeur suisse, Bischoff va prendre l’affaire en mains et, en utilisant la méthode Bertillon du signalement descriptif, il compare les photos des deux femmes et réussit à révéler l’imposture.
Au cours de la seconde moitié du xxe siècle, les expertises firent appel à un nombre de plus en plus grand de disciplines: balistique (études des effets subis par des projectiles tirés par des armes à feu, des trajectoires, des impacts, des blessures, des marques laissées par différentes actions lors du tir, etc.),physico-chimie (chromatographie en phase gazeuse..., spectrométrie de masse...), chimiluminescence (usage du luminol pour la détection de faibles traces de sang), biologie (analyse des fluides corporels, des groupes sanguins...), entomologie (détermination des cycles larvaires des espèces de mouches et de coléoptères nécrophages ayant pondu sur le cadavre pour déterminer la date de la mort), etc.
Enfin, la médecine légale et la criminalistique ont connu un tournant décisif avec l'identification par empreinte génétique développée en 1984 et utilisée pour la première fois en 1987 pour confondre un violeur et tueur en série. Cette identification est basée sur le décodage de l'ADN (acide désoxyribonucléique) qui est présent dans le noyau de toutes les cellules composant, en l'occurrence ici, le sang, la salive, le sperme, un poil (etc.) chez tous les êtres vivants du règne animal dont l'Homme, chaque individu possédant un ADN (constituant son génome) spécifique donc différent, à l'instar des empreintes digitales.
Les progrès réalisés par la suite permettent depuis (2016) d'établir une empreinte génétique à partir de seulement quelques cellules (voire une cellule unique) grâce à un système amplificateur in vitro du nombre d'hélices d'ADN appelé PCR (concentration et amplification génique par réaction de polymérisation en chaîne).
Cette méthode a eu le mérite notamment de prouver en (2016) l'innocence de plus de mille condamnés aux USA dont certains étaient déjà dans lecouloir de la mort et d'éviter au niveau mondial des milliers d'erreurs judiciaires.
2.3 HISTOIRE DE LA VICTIMOLOGIE
La notion de victimologie est récente. Elle débute avant la Deuxième Guerre mondiale, mais prend son essor après, en raison du grand nombre de victimes qu’elle a causées.
En 1937, BenjamínMendelsohn (es), avocat pénaliste roumain, est le premier à s’intéresser aux victimes par une expérience publiée dans la Revue de droit pénal et de criminologie. Il est suivi par l'Allemand Hans vonHentig (en), qui publie en 1948 (Le Criminel et sa victime). Alors que la discipline se développe, le champ d'action de la victimologie se précise, avec une partie pénale, étroitement liée à la criminologie, et une partie générale qui intègre les victimes d'accidents, de catastrophes naturelles, etc.
Une troisième approche s'intéresse aux victimes de violations des droits de la personne, dont le responsable n'est plus un ou plusieurs individus directement comme en victimologie pénale, mais un groupe humain ou un État ; elle intègre les génocides, la torture, l'esclavage, etc,..
Von Hentig (1948), Ellenberger (1954) puis Mendelshon (1956) développent chacun des typologies permettant de classer des individus et des comportements de « victimisation » afin d'expliquer le crime, et ainsi, le prévoir.
Dans les années 1980, la victimologie s'est brusquement transformée d'un champ de recherche centrée sur le rôle et les prédispositions «victimogènes» de la personne lésée en une victimologie appliquée, soucieuse d'améliorer le sort de la victime en offrant à celle-ci l'aide, l'appui et le dédommagement nécessaires pour alléger ses souffrances.
Cette transformation s'est produite essentiellement pour des motifs politiques, en raison d'un « revirement vers la droite dans l'opinion publique » et sous l'impulsion de mouvements en faveur des victimes, portés principalement par le mouvement féministe, considérant que la théorie de la « victime catalyseuse » revenait à faire porter à la victime la responsabilité du crime.
À ce jour, la victimologie se concentre essentiellement sur les victimes de violation des droits de la personne, en y intégrant les victimes d'actes criminels.
D'après Gerd Kirchhoff, « la victimologie est l'étude scientifique des victimes et des victimisations attribuables à la violation des droits de la personne ; elle étudie également le crime, ainsi que la réaction par rapport au crime et à la victimisation.
D'une façon scientifique, la victimologie décrit, mesure, analyse et interprète les structures et modèles, les configurations, les relations associatives (et éventuellement causales) et calcule les probabilités.
La querelle s’ouvre entre deux conceptions de la victimologie, l’une humaniste d’origine européenne, l’autre typologique d’origine nord-américaine qui cherche à définir les différents types de victimes.
LA VICTIMOLOGIE EN QUELQUES DATES
1809: 1ère description d’une névrose traumatique par Philippe Pinel, aliéniste
Fin du 19ème siècle: Une définition plus précise émerge des études d'Oppenheim, Charcot et Freud
1962: Syndrome de l'enfant battu de Kemper-Silverman.
1967: Massacre de May-Lay au Vietnam (reconnaissance de l'impact traumatique de la guerre sur tous les soldats)
1971: EzzatFattah pose la question:" la victime est-elle coupable ?" Il reçoit une réaction très négative des féministes
Années 70: Mouvements féministes : dénonciation de la domination masculine et des violences subies par les femmes, particulièrement les viols et les violences conjugales, lutte pour qu’il y ait une prise de conscience de la gravité de leurs conséquences.
1974: Prise d'otage d'enfants à Chowchilla : étude de Laurence Terr qui démontre que tous les enfants, quels que soient leur âge, leur sexe, leur milieu social, leurs antécédents, peuvent développer des troubles psychotraumatiques après des violences.
Années 80: Définition de l’État de Stress Post Traumatique (ESPT) chez l'adulte puis chez l'enfant (réaction normale à une situation anormale)
1984: Micheline Barril, canadienne, écrit « l'envers du crime ». Il s'agit de témoignages de victimes qui vont parler de leur souffrance. Elle est la fondatrice de « plaidoyer victime »
CHAPITRE DEUXIEME : DESCRIPTION DE LA
SCENE DE CRIME
Généralité
Différents intervenants
Types de scènes de crime
Intervention sur de la scène de crime
identification des traces relevées sur les scènes de crime
GENERALITE
Le terme «scène de crime» est employé dans un sens très large. Il peut s’agir de : découverte de cadavre ou de squelette - homicide volontaire avec ou sans préméditation, et tentative – mort suspecte - suicide - noyade - viol et tentative - vol à main armée (VAMA) - enlèvement et séquestration de personnes - actes de barbarie - usage des armes - incendie - explosion - catastrophe.
En résumé, tout lieu de commission d’une atteinte grave à l’intégrité d’un être humain ou sur des biens, qualifiée crime par la loi, constitue une scène de crime.
Une scène de crime constitue un «puzzle à reconstruire».
Les pièces détachées de ce puzzle contiennent :
des informations à chercher de manière scientifique pour :
reconstituer ce qui s’est passé (séquence d’événements, mode opératoire, mobile...),
recueillir les indices qui pourront servir de preuve,
des indices physiques et biologiques laissés par l’auteur, et qu’il ne faut pas détruire ;
mais également, des indices physiques et biologiques apportés par des tiers (premiers intervenants, services de secours et autres).
La scène de crime représente aujourd'hui un lieu où ne doivent se croiser qu'un nombre très restreint de personnes à savoir les spécialistes en relevé et saisie des traces et indices.
Cette scène de crime doit être analysée avec une telle rigueur et méthodologie qu'une trace laissée par un agresseur sera prélevée.
Aussi une scène de crime, nécessite de plus en plus l'utilisation de protocoles validés.
Tout lieu constitue en quelque sorte un modèle, un référentiel fixe. Lors de l'accomplissement d'un crime ou d'un délit, les participants auteurs ou victimes peuvent modifier certaines caractéristiques de ce référentiel.
En vertu du principe de Locard ,tout criminel laisse (et le plus souvent à son insu) dans son lieu d'action, des traces et réciproquement, emporte sur sa personne, sur ses vêtements ou sur son matériel d'autres traces.
Selon le professeur Pierre Fernand Ceccaldi, ces traces peuvent être qualifiées d'indices ; ordinairement imperceptibles, elles sont caractéristiques de la présence ou de l'action de l'auteur.
TECHNICIENS ET EXPERTS DE LA SCENE DE CRIME
Autorité judiciaire
Sont les premiers intervenants
Les officiers et agents de police judiciaire veillent à la préservation de l’état des lieux ainsi qu’à la conservation des traces et indices jusqu’à ce qu’il soit procédé aux opérations de police technique et scientifique. (Article 5, du Code de Procédure Pénale).
Dès leur arrivée sur les lieux, ils doivent assurer les trois missions suivantes :
- l’évacuation des lieux,
- la pénétration des lieux,
- la sauvegarde et la protection des traces et indices.
Police technique
Un technicien en scène de crime,a des connaissances polyvalentes qui lui permettent d'analyser correctement les scènes.
Fixer l’état des lieux où se sont produits les crimes et les délits
rechercher les traces et les indices utiles à la manifestation de la vérité
exploiter, par des méthodes comparatives, les éléments découverts
identifier les malfaiteurs.
Police scientifique
Elle a pour rôles d’étudier en laboratoire les traces et indices, directs ou indirects que tout individu porte en lui, abandonne ou recueille sur les lieux ou se manifeste son comportement criminel.
Les différents traces sont: stupéfiants,explosifs, traces d’ADN,autres traces biologiques (sang, urine, ...) balistique.
Médecins et Experts
Médecin légiste et médecin généraliste
La scène de crime nécessite l’intervention d’un médecin légiste notamment en présence d’un cadavre. Il s'occupe des premières constatations du cadavre.
Le médecin légiste est dans l’impossibilité matérielle de se transporter immédiatement sur les lieux. Parfois, le délai de route est trop important et va différer son arrivée sur les lieux.
Dans ce cas, les premiers intervenants requièrent un médecin généraliste pour constater effectivement le décès. En effet, hormis les signes positifs de la mort, les intervenants sont dans l’incapacité d’établir le décès réel d’un être humain.
Le décès doit être constaté par un médecin inscrit à l'ordre des Médecins.
autres services de secours
Les autres experts
les experts en empreinte génétique, en entomologie criminelle, en empreintes digitales, en odontologie, en balistique, etc., récupèrent les indices et travaillent au laboratoire.
Les secouristes de la Croix-Rouge et les sapeurs pompiers
La Mission des sapeurs pompiers :
Porter assistance aux personnes en danger.
Rechercher les blessés sur le lieu d’intervention
Lutter contre l’incendie.
La valeur et les compétences professionnelles des personnels de ce corps d’élite sont reconnues de tous, sans exception. Cependant, sur une scène de crime (hormis le cas d’incendie), l’intervention d’une équipe de sapeurs pompiers peut représenter une source potentielle de modifications pour la sauvegarde des traces et indices. Il serait donc souhaitable qu’ils suivent, en ce domaine, une formation particulière dispensée par des spécialistes en police technique et scientifique.
Cette instruction permettrait une réelle sauvegarde des traces et indices sans porter préjudice à la mission de secours.
TYPES DES CRIMES
Accident
Incendie ou explosion
Catastrophe
Crime ou délit
Meurtre
Agression
PREVITIONS D’INCIDENCES MEDICO-LEGALES D’INTERVENTION
Lors de l’arrivée sur le lieu d’intervention
Apprécier l’aspect général de la scène ;
Noter les personnes présentes ;
Silence absolue ;
Mettre les gants ;
N’intervenir sur les vivants qu’avec prudence
Lors de l’intervention
Après l’intervention
INTERVENTION SUR UNE SCENE DE CRIME
Théoriquement et dans le meilleur des cas, il est possible de préleverl'ensemble des traces d'un acte criminel, d'en reconstituer toutes les phases et de remonter àson auteur.
La dynamique du système constitue la plus grande difficulté de l'investigation,car la plupart des traces évoluent rapidement.
La gestion d’une scène de crime comprend troisprincipales phases :
Première phase : la prise en compte de la scène d’infraction, il s'agit de recueillir et d'enregistrer des indices perceptibles, de les répertorier puis de les identifier ; c'est une démarche qui relève de l'analyse.
1°) la protection des lieux :
évacuation
sécurisation
protection de l’intervenant
protection des traces et indices
2°) compréhension :
observation des lieux
prises de renseignements
3°) mesures urgentes (si nécessaire)
photos ou vidéos de sécurité
prélèvements d’indices en péril
Seconde phase ou second temps, il est nécessaire d'établir une relation entre eux, de les combiner afin de replacer chacun d'eux dans le schéma général, de tenter de déterminer ce qui occasionne leur présence et les actions qui les ont générés; c'est une démarche de synthèse
• Recherche et matérialisation des traces etindices
• Fixation des lieux.
Troisième phase :
les prélèvements
PREMIERE PHASE : LA PRISE EN COMPTE DE LA SCENE D’INFRACTION
1°) la protection des lieux :
Les limites des lieux du crime sont définies par les enquêteurs et interdites au public tant que les experts de la Police scientifique n'ont pas terminé l'examen approfondi des lieux. La délimitation se fait par de une bande en plastique dite de « gel des lieux ». La plupart du temps, un certain nombre d'intervenants autres que des experts et techniciens de la police scientifique arrivent sur les lieux. Afin d'éviter la « contamination », c'est-à-dire la dégradation des preuves ou de l'état des lieux, ces acteurs sont formés aux principes de base de la « fixation de la scène » ou « gel des lieux »
Evacuation
Cette mission ne présente généralement pas de difficulté majeure. Il s’agit d’éloigner les personnes qui peuvent «polluer» la scène de crime.
Les premiers intervenants doivent recueillir l’identité complète ainsi que l’adresse des personnes présentes sur la scène de crime ou à ses abords. Appliquer la même mesure pour certains curieux dont la présence est susceptible d’être en relation avec les faits incriminés.
Sécurisation ou pénétration
Les premiers intervenants doivent appliquer strictement le modus operandisuivant :
- Ne pénétrer sur les lieux qu’équipés de sur bottes et de gants, et si possible de masquesbuccaux ;
- Matérialiser l’itinéraire d’accès (au moyen d’une tresse) ;
- Effectuer une reconnaissance essentiellement visuelle en réalisant quelques clichésphotographiques ;
- Suivre (si possible) un cheminement autre que celui emprunté par le malfaiteur (mesuredélicate qui nécessite un sens de l’observation) ;
- Eviter toute action qui n’est pas rendue nécessaire par les événements (fumer, boire, etc.) ;
- Ne pas toucher ni déplacer (sauf cas de nécessité absolue) les objets présents sur les lieux ;
- Noter les premières constatations (localisation et position du corps de la victime, temps,nature éclairage, visibilité, odeurs particulières, état général du lieu, signes d’effraction extérieureou intérieure, et tout indice qui semble suspect) ;
- Ne pas s’attarder inutilement sur les lieux.
Les intervenants qui ont constaté l’infraction doivent rester sur place pour communiquer auxspécialistes en police technique et scientifique toutes les données dont ils disposent.
A l’issue de cette reconnaissance, le chef de l’équipe d’intervention adresse, en urgence, un compterendu de la situation à ses autorités hiérarchiques. Il ne doit pas hésiter à demander des renforts enpersonnels, si la situation l’exige.
protection de l’intervenant
Pour les agents impliqués dans la collection et la conservation de preuves médico-légales et photographiques, le port d'un équipement de protection est une pratique standard. Les collecteurs de preuves sont tenus de revêtir une combinaison de protection, un masque, des gants et des couvre-bottes avant de pénétrer sur une scène de crime. L'objectif est de réduire le risque de dépôt de cellules de peau, de fibres capillaires ou vestimentaires à proximité de la zone et de protéger l'utilisateur contre le risque d'exposition aux substances biologiques, à la salissure et aux éclaboussures de liquide."
La conception, la coupe et le confort d'un vêtement de protection ne doivent pas être négligés dans le choix d'un équipement de protection. Les agents de scènes de crime passent beaucoup de temps penchés ou à genoux et la conception de la combinaison doit permettre une grande liberté de mouvement.Le choix d'une combinaison de protection pour la collecte de preuves médico-légales doit prendre en compte un certain nombre de facteurs, le plus important étant la meilleure protection possible de la scène et de l'utilisateur.
protection des traces et indices
Les indices potentiels de la scène elle-même et de ses voies d’accès ou de sortie doivent être protégés, surtout lorsqu’ils risquent de se détériorer ou disparaître rapidement. Il s’agit d’une mesure impérative et conditionnelle de la qualité des prélèvements.
Cette mission incombe également à la première unité rendue sur place. Concomitante à la pénétration des lieux, elle impose :
- des mesures actives pour la sauvegarde des traces vulnérables, particulièrement le long des voies d’accès et de lutte, aussi bien à l’extérieur qu’à l’intérieur, en procédant par exemple au recouvrement des traces fragiles.
- la délimitation (large) d’une zone interdite qui englobe l’ensemble de l’aire suspecte, matérialisée soit naturellement (haies, clôtures, etc.), soit au moyen d’équipements spécifiques (tresses, panneaux, etc.).
L’interdiction de pénétrer sur les lieux s’applique à tout le monde, sans distinction de grade ou de fonctions, à l’exception du médecin, des services de secours aux blessés et des personnels chargés des constatations.
Les interventions du médecin et des services de secours méritent d’être approfondies.
2°) compréhension :
observation des lieux
prises de renseignements
3°) mesures urgentes (si nécessaire)
photos ou vidéos de sécurité
prélèvements d’indices en péril
SECONDE PHASE : RECHERCHE ET MATERIALISATION DES TRACES ET INDICES ET FIXATION DES LIEUX.
En fonction des circonstances, le chef de l’équipe d’identification du crime peut faire agrandir ou bien diminuer lepérimètre de sécurité. Tout franchissement du périmètre par quelque personne que ce soit(magistrats, médecins légistes, experts, autorités hiérarchiques, etc.) impose le port de la tenuespéciale PTS, des gants, des sur bottes, ainsi qu’un masque buccal.
Cette «prise en compte» est mise à profit pour effectuer la fixation de l’état des lieux en réalisant :
- les premières prises de vues photographiques et si possible un film vidéo, selon la technique«reportage», soit de l’extérieur vers l’intérieur.
- l’établissement d’un croquis.
Après avoir fixé l’état des lieux, rechercher minutieusement les indices physiques : marques, traces visibles ou latentes, vestiges trahissant le passage d’une personne, d’un véhicule, etc.
A l’extérieur, il est essentielle de procéder aux inspections de jour, car une lumière artificielle trompe souvent et laisse des zones dans l’ombre.
Dans tous les cas, les recherches sont orientées dans les trois dimensions (des indices peuvent être collés au plafond ou coincés dans un arbre).
Les traces et indices sont répertoriés (au fur et à mesure de leur découverte). Un repère photographique (alphabétique ou numérique) leur est attribué. La localisation exacte de chacun d’eux est déterminée et reportée sur le croquis d’état des lieux.
la matérialisation des indices
Sur une scène de crime, il est indispensable de rechercher les indices physiques et biologiques intéressants l'enquête.
la fixation des lieux se fait par :
la photographie
le plan des lieux (de la situation et deslieux, l’établissement de croquis et la prise de notes).
TROISIEME PHASE : LES PRELEVEMENTS
généralité
Sur une scène de crime, beaucoup de traces peuvent être prélevées pour être exploitées ultérieurement dans un laboratoire.
Le but principal de l'étude des indices est d'établir l'identité d'un suspect, d'une victime ou d'un objet (outil, chaussure, arme, etc...). Certains indices permettent une identification individuelle (spécifique) ou groupale (sélective).
Les prélèvements s’effectuent en séquences afin d’optimiser les chances d’obtenir des résultats probants. Il faudra déterminer l’ordre des prélèvements du plus urgent vers le moins urgent.
Les activités «polluantes» (recherche et révélation des traces digitales, moulage de traces de pas et/ou de pneumatiques) interviennent après les micro-prélèvements (notamment recherche de résidus de tir) et les prélèvements de traces biologiques.
Types de prélèvement
LES PRELEVEMENTSBIOLOGIQUES
• - ADN de contact
• - sang
• - sperme
• - phanères
L’ADN DE CONTACT
• Se prélève par écouvillon sur objet non transportable;
• S’extrait directement d’un objet si celui-ciest transportable
PRELEVEMENT DE SANG
• Sang séché
• Sang liquide
LE SPERME
Pour la mise en évidence de l’enzymephosphatase dans le liquide séminal
• Peut être détecté grâce aux UV
• Est prélevé avec écouvillon si support nontransportable
• Est prélevé avec son support sitransportable
LES PHANERES
• cheveux
• poils
• ongles
Les prélèvements sous les ongles en général réalisés par le médecin légiste
PRELEVEMENTS D’HYDROCARBURE
• Sur les personnes
• Sur les lieux
3.PRELEVEMENTS D’EXPLOSIFS ET DESYSTEMES DE MISE A FEU
LES PEINTURES
LES FIBRES
Fibre synthétique
Fibre végétale
Fibre animale
LE GAZ LACRYMOGENE
LES VERRES
- Verre de lunettes
- vitre
LES PRELEVEMENTS BIOLOGIQUES
1° Règles de base en matière de prélèvements biologiques
Principe de base : un prélèvement mal fait peut difficilement permettre l’obtention de bons résultats.
Le port d’une tenue spécifique est prescrit en matière de prélèvements destinés à l’identification génétique. Cette tenue doit comprendre une combinaison, une coiffure, des sur bottes, des gants, ainsi qu’un masque buccal.
Il est impératif que cette tenue soit propre. Le masque buccal protège les traces d’une éventuelle «pollution buccale».
Les gants servent à se protéger des bactéries et des virus susceptibles d’être présents dans les taches.
Ils servent également à protéger les indices biologiques d’éventuelles contaminations soit entre eux, soit par la main du technicien ou de l’enquêteur.
Les gants doivent être changés à chaque nouveau prélèvement. Utiliser également des pincettesstériles pour réaliser les prélèvements. Les sur bottes s’usent, aussi il faut penser à les changerfréquemment sur une scène de crime.
Les prélèvements biologiques doivent être :
réalisés en nombre et volume suffisants (expertise et contre-expertise), avec le support (s’il est transportable : habits, draps, meubles, moquettes, tapisseries, etc.), sinon découper ou réaliser des écouvillonnages (9); - Proscrire le grattage des taches.
-
Effectuer et traiter de façon identique un prélèvement témoin (sans tache), bien identifié sur les scellés.
placés sous scellés, si possible dans des poches spécifiques (papier Kraft ou Cristal - à défaut, poche plastifiée transparente percée de multiples petits trous) ;
conservés soit à + 4° C pour une courte durée (24 à 48 heures), soit à - 20° C, si l’étude de l’ADN est seulement souhaitable ;
acheminés le plus rapidement possible au laboratoire.
Les taches doivent être sèches, sinon les faire sécher à température ambiante.
Eviter :
- Toute contamination par des cellules extérieures,
- Tout empilement ou mélange des habits tachés les uns avec les autres,
- Chaleur, UV (soleil), ainsi que l’humidité.
2° Traces biologiques à rechercher sur une scène de crime
Sur une scène de crime, il est indispensable de rechercher les taches de sang et/ou de sperme ainsi que les cheveux (avec bulbe).
Les cellules épithéliales de la cavité buccale retrouvées sur un mégot ou sur le bord d’un verre permettent également une identification génétique.
Il est utile de rappeler qu’une petite tache de sang, de sperme, ou de salive ne se voit pas.
3° les prélèvements en matière d'identification génétique
La qualité et le succès d’une analyse en biologie moléculaire dépendent de la qualité des prélèvements, ceci est particulièrement vrai en sciences médico-légales.
Il est donc important d’informer les enquêteurs, les magistrats et les médecins légistes sur les méthodes et précautions à prendre sur les lieux d’un crime ou après un viol.
La première limite de l’analyse ADN est l’absence de prélèvement. En effet, certaines personnes sur les lieux d’une enquête ont parfois la certitude que les prélèvements biologiques sont superflus.
Buts des prélèvements
L’analyse du profil génétique d’un individu est utile en criminalistique ; il s’agit d’une analyse comparative.
Identification d’une tache ou d’un corps : Une tache biologique qui ne contient que quelques cellules nucléées (leucocytes ou spermatozoïdes) peut être analysée dans le but d’obtenir un profil génétique. Les systèmes choisis peuvent permettre de démontrer l’origine humaine de l’échantillon et si nécessaire le sexe de la personne.
Identification de l’ADN de l’agresseur : Sur les lieux d’une agression sur une personne ou sur des biens, on peut retrouver des éléments permettant d’effectuer une analyse d’ADN et de confondre l’agresseur : cheveu, sang, sperme, cellules épithéliales, ou bien des prélèvements effectués sous les ongles de la victime.
Comparaison avec un ADN : Lorsqu’un profil ADN a été établi, il peut être comparé avec un profil génétique effectué à partir d’un prélèvement sanguin ou buccal sur un ou des suspects.
4° Les taches de sang
- Leur aspect varie (selon leur ancienneté, la nature du support et les circonstances) de la flaque de sang frais d’un rouge écarlate à la gouttelette de sang sec, d’aspect noirâtre.
- Il faut donc chercher les taches de sang :
sur les lieux,
sur la victime,
sur les armes et objets,
sur et chez le suspect.
- Les petites taches présentent un maximum d’intérêt car elles échappent souvent à l’attention du meurtrier :
gouttes de sang tombées sur le sol pendant le transfert du cadavre ;
quantité infime subsistant sur l’arme malgré un nettoyage ou un essuyage ;
tache minuscule en un point quelconque des vêtements (col, poignet, doublure, poches).
- En présence d’une tache de sang, le technicien la photographie et la décrit en précisant sa forme générale (- ronde - elliptique - en traînée - en essuyure - en giclure), sa taille (- grande - petite très petite + mesures), la forme de ses bords (- réguliers - crénelés - irréguliers).
Il convient d’éviter d’affirmer que nous sommes en présence de sang, car la confusion est possible avec des taches d’aspect voisin (rouille, peinture, jus de fruit). Le moindre doute justifiera le prélèvement de la tache, sa nature exacte ne pouvant être déterminée qu’en laboratoire.
Dans les procès-verbaux ou rapports de constatations, le mot sang doit être remplacé par la description de l’aspect et de la couleur de la tache (Ex. : Présence d’une tache rougeâtre).
5° Prélèvements en matière d'agressions sexuelles
Prélèvements sur les lieux
Saisir: vêtements et sous-vêtements, draps, couvertures, taie d’oreiller, siphons de lavabo, bondes,serviettes, gants et tous objets susceptibles de porter des traces de sperme, cellules vaginales,cellules buccales.
Dans des conditions d’aération normale, à température peu élevée, et avec un degré hygrométriquenormal, une tache de sperme sur un vêtement sec à l’abri de la lumière pourra donner un profilgénétique plusieurs mois, voire plusieurs années après les faits.
Ne pas hésiter à saisir des tissus lavés qui peuvent cependant conserver des traces despermatozoïdes.
Prélèvements sur la victime
Dans ce cas, il faut :
Requérir un médecin légiste
Prévoir deux séries de six écouvillonnages vaginaux, buccaux, anaux. Solliciter un prélèvement sanguin de deux fois 5 ml en tubes EDTA (Ethylène Diamine Tetracétique), placé au fond d’un tube à prélèvement et dont le rôle est la protection de l’ADN vis-à-vis des enzymes).
Cependant, un prélèvement vaginal sur écouvillon devra être refroidi rapidement afin d’éviter sa dégradation rapide due à la présence de la flore bactérienne.
Réaliser également des prélèvements sous-unguéaux (pour recherche d’éventuelles cellules de l’agresseur) selon le mode opératoire suivant :
Couper les ongles avec des ciseaux propres, si possible stériles.
Placer les ongles dans deux tubes secs, un pour la main droite, un pour la main gauche.
Mettre sous scellés.
Le curetage des ongles est à proscrire, car cette opération va récupérer beaucoup trop de cellules de la victime par rapport aux cellules extérieures souvent peu nombreuses.
Etablir une fiche d’information à fournir au laboratoire (Identité - Description des agressions subies - Prélèvements correspondants - Toilette après l’acte sexuel – Renseignements complémentaires).
Remarque : le développement de l’utilisation criminelle des produits psycho-actifs nécessite en certaines circonstances (prise de cachet volontaire ou forcée, comportement anormal) un prélèvement sanguin en deux tubes secs, un prélèvement d’urine et de cheveux pour recherches toxicologiques.
6° Prélèvements lors de la découverte de cadavre
Cadavre récent
- 1 ou 2 gouttes de sang sur une compresse (bien laisser sécher avant de placer la compressedans un sac plastique ou papier kraft),
- 5 ml de sang dans un tube EDTA (x 2).
Cadavre putréfié
- 2 dents saines, si possible des molaires,
- Un fragment de fémur.
Effectuer selon le dossier criminel : des prélèvements vaginaux, anaux, et/ou buccaux, ainsi que desprélèvements sous-unguéaux.
7° Autres Prélèvements
Lors de catastrophe
- Prélever systématiquement sur chaque corps, et selon les possibilités :
5 ml de sang sur tube EDTA,
2 gouttes de sang sur une compresse (laisser bien sécher)
dents saines, si possible des molaires (les nettoyer délicatement à l’aide d’une brosse ; les laisser sécher ; les disposer dans un tube ou un flacon) ;
1 fragment de muscle (1cm2 environ) le moins dégradé possible (le placer dans untube et congeler) ;
1 fragment d’os (1 cm2 environ), si possible au niveau d’un os long (fémur) ou d’une vertèbre (enlever les fragments et les restes de muscles - Brosser sous l’eau - Bien laissersécher - Placer dans un flacon)
- Placer ces prélèvements individuellement dans des petits sacs en plastique ou papier cristal,bien les identifier et les placer sous scellés.
- Congeler à - 20° C.
Prélèvements particuliers en matière de cellules épithéliales d’origine buccale
- Mégots de cigarettes - Cigares :
A l’aide d’une pince, si possible stérile, prélever le mégot et le placer dans un emballage propre (papier cristal ou sac plastifié).
Ne pas rassembler plusieursmégots dans une même poche.
Laisser sécher les mégots humides avant de les en fermer.
- Timbres : Prélever l’enveloppe et le timbre.
- Cagoules : Saisir la cagoule en protégeant bien la zone buccale.
- Verres, cuillères, goulot de bouteilles :
Saisir l’objet et bien protéger l’endroit où il estpossible de retrouver des cellules.
Attention : toute contamination par des cellules épithéliales étrangères va modifier le résultat del’analyse. Aussi, bien prendre la précaution de ne pas toucher avec les doigts.
Prélèvements de cheveux
- Recueillir les cheveux dans des tubes secs.
- Tremper les cheveux dans l’alcool à 90 ° C pendant 2 à 3 minutes, puis laisser sécher.
- Les placer dans un tube, sac papier ou plastique propre.
- Mettre sous scellés.
- Conserver à - 20 ° C ou à + 4° C, et envoyer au laboratoire le plus rapidement possible.
CONCLUSION
L’identification génétique représente un progrès majeur pour la criminalistique, mais elle nécessitedes prélèvements de qualité. La découverte du fait judiciaire et l’identification de son auteur sontsubordonnées à la sauvegarde, à la protection et aux prélèvements des indices physiques etbiologiques laissés par le criminel. Pour parvenir à ce but, il est capital que les enquêteurs,magistrats, médecins légistes, et personnels des services de secours soient informés sur lesméthodes et précautions à prendre sur une scène de crime.
8° La saisie des indices matériels
L’article , alinéa , du CPP précise que «Tous objets et documents saisis sont immédiatement inventoriés et placés sous scellés». Les traces ou indices prélevés deviennent ainsi des pièces à conviction. Cette règle, d’application stricte, constitue la sanction d’une double garantie de procédure :
- une garantie pour l’officier de police judiciaire qui, plaçant sous main de justice une pièce à conviction, se prémunit contre la disparition de cette dernière ;
- une garantie pour la personne incriminée qui, par la constitution du scellé, reçoit l’assurance qu’aucune altération ne sera portée à la pièce saisie.
2.5IDENTIFICATION DES TRACES RELEVEES SUR LES SCENES DE CRIME
L'identification des indices matériels des faits est l'objet de la criminalistique définie comme l'art et la science de découvrir, d'analyser et d'identifier ces indices. Elle démontre, elle établit la vérité d'une chose ou d'un fait, elle doit être convaincante, évidente, formelle. C'est à travers cette démonstration que la Justice procèdera à l'identification de l'auteur d'un délit ou d'un crime.
Pour un esprit moderne, la recherche de la preuve indiciale ne saurait se dispenser de la science, d'autant plus que la criminalistique, qui couvre différents domaines, rassemble la police technique, la police scientifique, la médecine légale, telles que présentées ci-dessous.
La preuve
Les traces diverses
Prélèvements des traces
1.4.1 LA PREUVE
La sanction de l'auteur d'un crime ou d'un délit nécessite son identification et l'établissement d'un faisceau d'indices graves et concordants qui constituent les preuves de sa culpabilité. Il faut cependant garder à l'esprit que toute personne suspecte ou poursuivie est présumée innocente tant que sa culpabilité n'a pas été définitivement établie par une condamnation et que les droits de la défense ont été garantis à toutes les étapes de la procédure.
Trois types de preuves
La criminalistique apporte principalement trois types de preuves.
La preuve indicative : Elle indique la matérialité d'une infraction (Elle qui indique qu'il y a eu crime), elle ne donne pas pour autant d'information sur l'auteur du délit (c'est par exemple la démonstration de la présence d'hydrocarbures en foyers multiples dans un incendie),
La preuve disculpante : Elle permet une bonne orientation de l'enquête en éliminant la participation des personnes suspectes. Elle qui élimine la possibilité qu'un suspect ait participé à l'affaire ;
La preuve corroborative : C'est la plus commune et la plus mal comprise : elle consiste en la réunion de faisceaux d'indices qui corroborent les témoignages afin de convaincre le juge de l'identité de l'auteur du crime et de la manière dont celui-ci a été commis.
Les constatations matérielles sur les lieux relèvent de la police technique et doivent être faites par des spécialistes bien formés et bien équipés : les techniciens en identification criminelle. L'exploitation, la valeur probante, les résultats à atteindre, sont du ressort de la police scientifique. Toutefois un fait est certain, il ne peut y avoir de police scientifique s'il n'existe pas une police technique de qualité.
moyens de preuve en justice :
L'autorité judiciaire dispose de divers moyens de preuve :
la preuve testimoniale (par témoins)
la preuve littérale (preuve par écrit résultant d'une suite de lettres, de caractères, de chiffres ou de tous autres signes dotés d'une signification intelligible, quels que soient leur support et leurs modalités de transmission)
la preuve circonstancielle (contexte des faits permettant d'inférer l'existence ou la modalité de ces derniers)
la preuve indiciale (appelée aussi preuve expertale, reposant sur des indices)
Dans un contexte général, il est utile de rappeler qu'aux moyens de preuve, deux conceptions s'opposent : celle de la preuve légale et celle de la preuve libre.
Le code civil fixe et hiérarchise les modes de preuve admissibles puisqu'il distingue les modes de preuve parfaits (l'écrit, l'aveu et le serment décisoire) et les modes de preuve imparfaits (le témoignage, les présomptions et le serment supplétoire).
À ce système traditionnel fondé sur des modes de preuve préconstitués s'oppose le système de liberté de la preuve qui laisse aux parties le choix de la preuve sans aucune hiérarchie et qui favorise, à l'évidence, la recherche de la vérité.
La Police et la Justice cherchent donc à établir la vérité par tout moyen de preuve. Ce problème de l'administration de la preuve a dominé, de tous temps, leslégislations. C'est à partir de la preuve scientifique que la Justice pourra se déterminer sur la culpabilité d'un mis en examen.
La conviction qui emportera la décision doit alors être la démarche critique d'un examen total des faits. L'imprécision, la fragilité et la relativité du témoignage humain, démontrées amplement dans les annales judiciaires, ont conduit progressivement la Justice à adopter des témoignages plus objectifs tels que les preuves indiciales qui, comme disait Locard, faisant allusion aux indices "s'ils ne disent pas toute la vérité, ne disent que la vérité".
1.4.2 LES TRACES DIVERSES
Sur une scène de crime, il est indispensable de rechercher les indices physiques et biologiques intéressants l'enquête.
Les traces physiques sont :
Les traces de pas ;
Les traces de pneumatiques ;
Les traces digitales ;
Les douilles ;
Les traces biologiques sont :
Traces de sang
Spermes
La salive
Autres traces : urine, excréments, os, contact, ongles, pellicules, phanères ;
Les signaux informatiques.
LES TRACES PHYSIQUES
1. LES TRACES DE PAS
Les traces de pas ou plutôt de semelles, on peut retrouver deux types de traces:
Les traces superficielles
Les traces en creux
LES TRACES DE PAS SUPERFICIELLES
• Ces traces peuvent être visibles ou invisibles (source lumineuse).
• Ces traces peuvent être découvertes sur deux types de support :
les supports secs
les supports humides.
Les prélèvements sur les supports secs
si la trace est visible elle pourra être photographiée directement.
elle pourra être transférée comme une empreinte digitale (transfert).
feuille carbone.
Dustmark (électricité statique).
Les prélèvements sur les supports humides.
Surfaces non poreuses (utilisation de poudre pour contraster la trace).
Surfaces poreuses: traces apposées par des semelles humides : Usage possible de cristaux d’iode (marron clair)
LES TRACES DE PAS EN CREUX
• Ce type de trace comporte, en plus de la longueur et de la largeur, une troisième dimension :La profondeur.
• Les prélèvements:
– avant toute autre chose il faut des prises de vues.
• Ce type de trace nécessite un prélèvement spécifique : Le moulage.
.
LE MOULAGE AU PLATRE
• D’usage facile, le plâtre reste encore le matériau le plus utilisé pour la réalisation d’un moulage d’une trace en creux.
Le Moulage à la pâte élastomère
• Technique dont la mise enœuvre est aisée, permettantd’obtenir des moulagesrésistants et d’une grandefinesse.
• Pâte composée d’une baseréactive et d’un catalyseurqui se polymérise àtempérature ambiante.
Le moulage de traces dans la neige
• Cas particuliers :
• Le moulage au soufre.
• Le moulage à la paraffine.
L’identification des empreintes de chaussures
• L’identification s’effectue par comparaison entre lescaractéristiques directement observées ou mesuréessur la trace incriminée et celles de semelles decomparaison.
• Ces caractéristiques peuvent être de deux types :
– Les caractéristiques originelles
– Les caractéristiques accidentelles.
L’IDENTIFICATION DES EMPREINTES DE CHAUSSURES
• L’identification commence parla concordance descaractéristiques originelles,puis des caractéristiquesaccidentelles. Pour cesdernières il peut y avoir desdifférences dues à des corpsétrangers ou à l’usure dutemps.
B.LES TRACES BIOLOGIQUES
Traces de sang
Spermes
La salive
Autres traces : urine, excréments, os, contact, ongles, pellicules, phanères ;
C.LES SIGNAUX INFORMATIQUES.
La preuve numérique peut surgir dans toute enquête et le termecybercriminalité recouvre 3 notions distinctes :
- Les criminalités « classiques » qui utilisent de façon accessoire les technologiesnumériques. Ainsi en va-t-il des trafics de stupéfiants où des téléphones GSM sontutilisés pour communiquer, de la délinquance économique et financière où lesordinateurs servent à enregistrer la comptabilité, ou encore d'un homicide précédépar l'envoi d'emails de menace à la victime.
- Les criminalités qui existaient avant l'ère numérique mais qui utilisent de façonprincipale les technologies numériques. L'exemple le plus emblématique est sansdoute la diffusion de contenus illicites par Internet (pédopornographie,xénophobie...).
- Les criminalités dont l'objet-même est constitué des technologies numériques.
ÏÏ s'agit des atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données (loiGodfrain), de la contrefaçon des cartes à puce (carte bancaire, carte de télévisionnumérique à péage, etc), des infractions à la loi dite « Informatique et libertés »...
CHAPITRE TROISIEME : TECHNIQUES ASSOCIEES A LA CRIMINALISTIQUE
Généralité
Les techniques sont des différents intervenants de même que des différents moyens de détection et d'identification des traces relevées sur les scènes de crime.
L’application des sciences de la nature pour appuyer les processus judiciaires a pris de multiples directions, essentiellement opportunistes et fondées sur les techniques et leur rentabilité, en fonction d’un contexte légal, politique et économique en évolution.
La criminalistique peut être définie comme une activité en profonde mutation qui demande des compétences pluridisciplinaires faisant appel aux :
Sciences fondamentales :
Mathématiques, physique, chimie, biologie, bactériologie ;
Sciences naturelles :
Anthropologie, zoologie, botanique, géologie, minéralogie, entomologie
Sciences appliquées :
électronique, informatique, méthodes analytiques, médecine légale, dommage corporel et traumatologie séquellaire ;
Sciences humaines :
Psychologie, psychiatrie, sociologie, criminologie, victimologie…
Technologies diverses : télécommunications, armements, thermographie, infra-rouge, laser…
Dont la diversité des champs d'application concerne le phénomène criminel. Bien que participant d'un ensemble hétéroclite, elles sont maintenant dénommées « sciences criminelles ».
La criminalistique n'a rien d'un domaine figé. Elle se doit d'être à la hauteur des technologies en constante évolution. Électronique, informatique, transmission à distance des données et des images, microscopie de pointe, biologie moléculaire ou rayons lasers font désormais partie du quotidien des experts.
On a longtemps pensé que ces services spécialisés s'intéressaient surtout aux homicides et aux crimes de sang. On s'aperçoit pourtant qu'ils interviennent dans les enquêtes les plus diverses, que celles-ci aient trait au terrorisme, au trafic de stupéfiants, aux agressions sexuelles, à la délinquance économique et financière, au banditisme, aux faux documents et aux faux moyens de paiement, aux œuvres d'art et aux fraudes diverses.
VICTIMOLOGIE
INTRODUCTION
La victimologie est le domaine des sciences criminelles qui, comme son nom l'indique, étudie la victime. Différents aspects sont étudiés variant de la prévention (étude de la relation victime-agresseur par exemple) à l'optimisation des modes de prise en charge par une meilleure connaissance des conséquences de l'acte délinquantiel sur la victime (stress, traumatisme, etc.). Les relations entre la victime et le système judiciaire sont aussi au cœur des préoccupations de cette discipline.
Permettant à l'origine d'aider les victimes d'attentats et d'accidents, la victimologie s'est ensuite appliquée aux autres traumatismes tels le harcèlement moral ou la perversion narcissique.
La victimologie est une discipline jeune qui s'est principalement développée à partir des années 1950, entraînant une considération plus importante des victimes par le corps social. La création de nombreuses associations d'aide aux victimes ou des cellules d'urgence médico-psychologique (CUMP) peut être citée en exemple de cette tendance.
CRIMINOLOGIE ET VICTIMOLOGIE
Pendant longtemps, la recherche en criminologie s'est concentrée sur l'acte et l'auteur des infractions, ignorant par là même un pan important du phénomène criminel : la victime. Au cours des années 1980, les chercheurs ont donc commencé à se focaliser également sur la victime, par l'étude des conséquences du crime, mais également par l'étude des possibilités d'aide aux victimes. Une des avancées primordiales au niveau de la recherche a été l'apparition des sondages de victimisation. Ces derniers permettent en effet d'évaluer le phénomène criminel en prenant l'information chez la victime elle-même, donnant ainsi accès à tous les actes n'étant pas parvenus jusqu'aux autorités.
Au sens strict
La victimologie est l'étude des victimes de délits ou de crimes, leur statut psycho-social et leurs éventuelles relations avec les agresseurs ou leur simple qualité de cible dans une perspective de criminologie économique. Mais elle conduit également à explorer d'autres pistes, par exemple, à ce qui peut prédisposer certaines personnes à devenir des victimes, comme une singularité dans la physionomie, l'appartenance à une minorité culturelle, etc.
Etymologie :
•Le mot français victime viendrait du latin victima : « une créature vivante offerte en sacrifice aux dieux ».
•En latin, victima= la victime offerte aux dieux en remerciement des faveurs reçues…
•à la différence de l’hostia(hostie), victime expiatoire immolée pour apaiser leur courroux.
•Peu à peu, les nuances propres à victimaet à hostiaont disparu : l’usage courant a retenu le mot victime, le mot hostie restant limité au domaine religieux.
Sortes de victime
Victime pénale : il n’y a de victime que si un dommage est qualifié, jugé et condamné par la justice.
Victime psychique
« La victime psychique est une victime qui est atteinte dans son psychisme, et qui en souffre. Le concept relève de la médecine, de la pathologie ; il implique un patient qui présente des symptômes, et qui requiert des soins. Ce concept de victime psychique, issu du concept militaire de blessé psychique, a le mérite d’attirer l’attention sur les rescapés physiquement indemnes, mais psychiquement atteints observés immédiatement après un accident, une catastrophe ou un attentat. »
Victime psychologique
« Toute différente est la psychologie de la victime, ou état psychologique normal, dans l’immédiat et ensuite, de quelqu’un qui a conscience d’être victime, qui cherche à comprendre ce qui lui est arrivé, qui peut éprouver du chagrin, du ressentiment, de la colère ou un désir de vengeance, de justice ou de réparation, mais qui ne présente pas de symptômes ni de structuration pathologique. Ces victimes non pathologiques, avec leur psychologie compréhensible, ne relèvent pas de l’intervention médicale. Toutefois, elles peuvent se trouver dans le dénuement, le besoin, le désarroi, la détresse ou l’affliction, et relèvent d’un soutien psychologique et social, d’une aide matérielle éventuelle, et de conseils juridiques. » (L. Crocq, 1998).
victime infractionnelle
•Au regard du droit français, être victime suppose :
une infraction
un préjudice
Une infraction :
un crime : homicide volontaire, vol à main armée, viol, acte de terrorisme, etc.
un délit : vol, escroquerie, violences, homicide involontaire, harcèlement sexuel ou moral, etc.
une contravention : tapage nocturne, insultes non publiques, dégradations légères, etc.
Un préjudice :
physique ou psychique : blessures ou de manière générale toute atteinte à la santé ou à l’intégrité physique ou mentale d’une personne
moral : le préjudice moral recouvre des préjudices non économiques et non matériels, attachés à la personne humaine. Il peut correspondre à la douleur liée à la perte d’un être cher par exemple.
matériel : ce sont les dégâts et dégradations matériels consécutifs à l’infraction, par exemple un véhicule brûlé, des meubles dégradés, des vêtements volés, etc.
d’agrément : il s’agit des dommages résultant de la privation de certaines satisfactions de la vie courante, par exemple la possibilité de continuer une activité sportive ou un loisir.
DIMENSIONS DE LA VICTIMOLOGIE
La victimologie présente quatre dimensions :
1. Juridique:
droit civil,
droit pénal,
droit social...
2. Empirique (C'est l'étude du coupable et de la victime) :
étude sociologique (sondage, questionnaire...)
étude ethnologique
étude des facteurs victimologiques
3. Psychologique :
Psychotraumatologie : l'étude et les soins des personnes atteintes par un événement potentiellement traumatique
4. Humanitaire :
C'est un ensemble de mouvements associatifs fondamentaux
CLINIQUES VICTIMOLOGIQUES
Facteurs et conditions de victimation
Victime psychique et psychologie de la victime
la victime ou l'agresseur
1° Facteurs et conditions de victimation
Prédisposition « victimogènes »
Sous l’influence du modèle psychanalytique des névroses alors dominant, l’hypothèse a été émise que, dans certains cas, il existe chez la victime une prédisposition psychique inconsciente à devenir victime – c’est-à-dire à rechercher, à son insu, des situations de danger ou à risques et à en devenir victime.
Le modèle de la névrose
Il existe chez la victime une prédisposition psychique inconsciente à devenir victime, c’est-à-dire à rechercher, à son insu, des situations de danger ou à risques et à en devenir victime.
– Typologie de Hans Von Hentig (1948)
Deux grandes catégories :
le criminel-victime : sujets successivement criminels et victimes, ou l’inverse
la victime latente (potentialvictim) : personnes présentant une disposition particulière à attirer les événements malheureux.
Dans cette seconde catégorie, Von Hentig distingue deux sous-types :
les personnes qui présentent des dispositions « victimogènes » incidentes et/ou épisodiques.
les personnes qui présentent des prédispositions plus constantes, c’est-à-dire les « victimes-nées » ou victimes « récidivistes » = hypothèses de profils caractérologiques de type névrotique
Le modèle sériel (Auteurs : Pr Loïck M. Villerbu – Pascal Le Bas)
Parcours de réitération de situations victimantespour un même individu (victimité sérielle) (= parcours de réitération d’actes délinquants).
A comprendre dans une vue élargie à l’ensemble du parcours existentiel de l’individu dans ses divers champs (ex. : familial, scolaire, professionnel, conjugal, loisirs partagés, santé…).
Hypothèse d’un principe ou axiome d’existence commun, propre à cet individu, organisant une position existentielle qui lui est singulière.
Cette position existentielle peut se déplacer et s’exprimer, de façon analogue, dans plusieurs champs différents de l’existence de l’individu, simultanément ou alternativement…
car elle est dynamique : elle est liée à un équilibre psychique, instable par définition, susceptible d’être déstabilisé ou menacé de l’être.
Ce qui permet, pour un individu, de maintenir une position existentielle donnée est aussi ce qui constitue chez lui sa vulnérabilité psychique singulière = « nous ne sommes dangereux que par là où nous sommes vulnérables » (Pr L.M. Villerbu).
Lorsqu’il est défaillant dans l’un des champs existentiels de l’individu, l’équilibre psychique tend à se maintenir ou à se restaurer par emprunt ou par recours à un autre de ces champs.
La "dangerosité" ne relève pas d’une personnalité particulière ou d’une pathologie systématique : elle est liée à la vulnérabilité de l’individu (= défaillances critiques de l’équilibre psychique).
Si la vulnérabilité tend à se résoudre en se déplaçant dans le champ judiciaire (ou infractionnel), elle peut s’exprimer autant par une mise en danger d’autrui (par un acte extéro- ou altéro-agressif) que par une mise en danger de soi (par un acte auto-agressif ou par une faillite des modes de protection de l’individu, alors en risque de victimité).
Le syndrome d’accommodation (ou d’adaptation)
Auteur : Roland C. Summit (1983), à propos d’enfants victimes d’ "abus sexuels" intrafamiliaux.
Problème : Comment l’enfant-victime peut-il survivre psychiquement, dans une situation de dépendance vitale à un parent qui est aussi un agresseur ?
Hypothèse : Recours à des mécanismes défensifs intra-psychiques de clivage (du moi et/ou de l’objet) et de déni.
Risque de distorsions psychiques précoces chez l’enfant et lorsque les faits sont connus, le syndrome d’accommodation entraîne chez l’enfant des alternances de reconnaissance des faits et de "fausses rétractations" ( problèmes de crédibilité).
Le syndrome de Stockholm
Auteur : Frank Ochberg, 1978.
Dans certaines prises d’otages (de longue durée) :
un attachement réciproque se noue entre agresseur et victime.
le développement de sentiments positifs de l’otage pour le (ou les) ravisseurs ;
le développement réciproque de sentiments positifs du ravisseur pour l’otage (ou les otages) ;
le développement de sentiments négatifs chez l’otage vis-à-vis des autorités et des forces de l’ordre.
Auteur : N. Skurnik, 1987
l’agresseur doit être capable d’une conceptualisation idéologique suffisante pour pouvoir justifier son acte aux yeux de ses victimes ;
il ne doit exister aucun antagonisme ethnique, aucun racisme, ni aucun sentiment de haine des agresseurs à l’égard des otages ;
enfin, il est nécessaire que les victimes potentielles n’aient pas été préalablement informées de l’existence de ce syndrome.
2° Victime psychique et psychologie de la victime
Argument général
Contrairement à une représentation largement partagée, y compris par les « spécialistes », toutes les personnes victimes ne sont pas traumatisées (victime psychique) – mais toutes souffrent plus ou moins de leur situation et de leur statut de victime dans les relations avec leur environnement et dans leur parcours de vie (victime psychologique ou psychologie de la victime), notamment dans leur rapport à l’institution judiciaire lorsque celle-ci a connaissance des faits infractionnels que ces victimes ont subis (préjudice) et s’en saisit pour rendre justice (victime juridique).
Les théories du stress
Lestressdésigne les réactions physiologiques liées aux émotions (Walter B. Cannon1914) ; puis les réactions à toutes les agressions, lorsque ces réactions mettent en jeu de manière comparable le système neurovégétatif (1928).
Hans Selye (1936) : le stress n’implique pas seulement une réaction, mais aussi une réponse à l’agression : les évènements vécus n’ont d’effet vulnérant (agressant, stressant) qu’à la mesure de l’importance, quantitative et qualitative, que leur confère l’individu.
Stratégies de coping
Le concept de coping. To cope= faire face, venir à bout (de qqch), se charger de (qqch), se débrouiller de (qqch). Coping : les réponses à l’évènement stressant et la singularité (= selon l’individu) de ces réponses, tant sur le plan physiologique que psychologique.
Les Stratégies de coping : « l’ensemble des efforts cognitifs et comportementaux destinés à maîtriser, réduire ou tolérer les exigences internes ou externes qui menacent ou dépassent les ressources de l’individu. » (Lazarus&Folkman, 1984)
« On parle de copingpour désigner la façon de s’ajuster aux situations difficiles. Ce terme implique, d’une part, l’existence d’un problème réel ou imaginé, et d’autre part, la mise en place d’une réponse pour faire face à cet événement stressant. » (Ray, Lindop, Gibson, 1982)
Différentes pathologies (somatiques ou mentales) sont explicables par des dysfonctionnements des stratégies de coping.
•Parmi cette psychopathologie du stress, le traumatisme constitue un facteur et un état de stress plus puissant que les autres, soit du fait de ses caractéristiques propres, soit du fait d’un dysfonctionnement individuel, subjectif, dans le traitement cognitif de l’agression subie.
Névrose traumatique
Type de névrose où l’apparition des symptômes est consécutive à un choc émotionnel généralement lié à une situation où le sujet a senti sa vie menacée. Elle se manifeste, au moment du choc, par une crise anxieuse paroxystique pouvant provoquer des états d’agitation, de stupeur ou de confusion mentale.
L’étiologie des névroses est à rechercher du côté d’événements traumatiques passés et précoces, refoulés, généralement d’ordre sexuel
Le déclenchement de la névrose est lié à une réactivation de ces effets traumatiques premiers.
Tout comme un organisme vivant, l’appareil psychique serait tenu à l’écart des excitations externes par une couche protectrice (ou pare-excitations) qui ne laisse passer que des quantités d’excitations tolérables
Si cette couche vient à subir une effraction par excès d’excitations externes, c’est le traumatisme.
Son évolution ultérieure, survenant le plus souvent après un intervalle libre, permettrait de distinguer schématiquement deux cas :
a) le traumatismeagit comme élément déclenchant, révélateur d’une structure névrotique préexistante ;
b) le traumatisme prend une part déterminante dans le contenu même du symptôme (ressassement de l’événement traumatisant, cauchemar répétitif, troubles du sommeil, etc.), qui apparaît comme une tentative répétée pour “lier” et abréagir le trauma ; une pareille “fixation au trauma” s’accompagne d’une inhibition plus ou moins généralisée de l’activité du sujet.
le Syndrome de Répétition traumatique (ou SRT)
C’est le psychotraumatisme proprement dit peut être présent :
soit d’emblée, en coexistence avec les diverses suppléances de la « phase de latence » ;
soit après un délai de durée variable, en fonction de la capacité des suppléances à l’endiguer et des circonstances signifiantes rencontrées par le sujet qui en précipitent le déclenchement.
Lorsque le SRT est affirmé, il est pathognomonique des symptômes des trouble psychiques en relation avec le traumatisme. Il constitue le noyau clinique de la névrose traumatique.
En Résumé :
•Le syndrome de répétition traumatique n’est pas une entité nosologique. C’est bien un syndrome et, en tant que tel, il est essentiel de repérer sa corrélation avec la structure dans laquelle il est individualisé.
•Strictement, le SRT est structurellement lié aux névroses (névroses traumatiques).
•S’il se rencontre dans des pathologies psychotiques, sa séméiologie en porte la marque et sa fonction est différente (suppléances possibles entre SRT et psychoses).
La Victimologie clinique
Elle décrit les différentes voies du psycho-traumatisme en trois ensembles de manifestations :
les suites immédiates
absence de manifestations
émotion
états aigus
les suites différées
L’évolution, du moment traumatique à l’expression symptomatique caractéristique, semble plutôt se faire d’un seul tenant. Ce qui change, c’est le passage d’une variabilité des symptômes à la présence, elle fixe, du syndrome de répétition traumatique.
2° Diagnostic psycho-victimologique
Dans un objectif diagnostique (Villerbu, 2008), la personne victime (ou victimée) doit être considérée selon trois ordres de questions cliniques :
•la situation elle-même d’agression ou de dommage dans le parcours existentiel de la victime
•le développement d’un syndrome traumatique actuel ou potentiel
•le positionnement psychologique, subjectif, de la personne par rapport à la situation de "victime", avec ce que cela implique d’un point de vue judiciaire, social et relationnel (entourage de la personne)
Le travail de victime
•Plus le "victimé" est fragilisé par l’événement traumatique, plus il est problématique pour lui de s’inscrire dans le dispositif judiciaire pour se positionner comme victime et intégrer et faire valoir ses droits.
•La logique judiciaire s’organise et se déploie autour de deux enjeux essentiels : l’établissement d’une responsabilité juridique et d’une culpabilité juridique.
•Cette logique judiciaire peut se décliner selon deux grandes questions :
a)différencier des positions relationnelles au regard des faits ;
b)constituer les faits comme délits répréhensibles.
3° la victime ou l'agresseur
Les conséquences de la violence d'une agression sont souvent lourdes pour les victimes. Les troubles post-traumatiques sont divers, psychiques mais également physiques. Si ces symptômes ne sont pas reconnus et traités rapidement, la vie des victimes peut devenir un enfer. La reconnaissance de ces troubles est un des grands combats que mènent les victimologues européens et français. L'aspect juridique fait partie intégrante de cette lutte, car la condamnation de l'agresseur par la loi est une étape décisive dans le processus de réhabilitation de la victime. Elle est déjà officiellement reconnue en tant que telle. Ensuite seulement, les professionnels de la santé peuvent agir sur le traumatisme lui-même et accompagner la victime dans son chemin de guérison.
Toxicologie
Les prélèvements effectués sur le cadavre peuvent être analysés pour y chercher des traces de substances toxicologiques. Si une substance est particulièrement suspectée, une méthode très spécialisée peut être utilisée pour la détecter. Par contre, si l'on suspecte un empoisonnement avec un produit inconnu, toutes sortes de tests peu spécifiques peuvent être utilisés (immunodétection, chromatographie en couche mince), mais ils seront donc moins performants. S'ils sont positifs, il faut alors procéder à des tests plus spécifiques (chromatographie en phase gazeuse, spectrométrie de masse) qui déterminent la formule chimique du produit
Biologie clinique
Entomologie criminelle
L'entomologie criminelle, basée sur l'étude des insectes qui se nourrissent du cadavre, permet de déterminer le moment de la mort, quelques mois ou quelques années après sa survenue.
Les larves de mouche peuvent aider à la datation du cadavre.
Dès que les rigidités cadavériques sont dépassées et que la température corporelle est similaire à la température ambiante, la détermination de la date de la mort de l'individu devient difficile, voire impossible. Si un cadavre est déjà en décomposition, il n'est alors plus possible de déterminer l'heure exacte de la mort. Ce qui intéresse les enquêteurs, c'est de déterminer, le plus précisément possible, le jour de la mort.
Putréfaction
La putréfaction correspond à la dégradation des tissus par des micro-organismes anaérobies (qui vivent en absence de dioxygène). Les premiers à commencer la dégradation sont ceux de la flore intestinale, trois jours après la mort. Les espèces bactériennes et fongiques se succèdent ensuite pour dégrader les tissus, puis les graisses et enfin pour minéraliser les os. La putréfaction conduit le cadavre à dégager une odeur particulière. Là encore, les conditions environnementales (air ambiant, eau...) affectent le processus de putréfaction.
Principe de l’entomologie criminelle
L'entomologie criminelle est l'étude des insectes qui se trouvent sur le cadavre. Comme les insectes réagissent spécifiquement aux conditions climatiques (température, humidité), ils deviennent des indicateurs privilégiés de l'estimation de l'intervalle post-mortem, et servent parfois à la datation du cadavre au jour près.
Les insectes que l'on trouve dans l'environnement des cadavres forment une catégorie spéciale. Ils ont des organes chimio-sensibles extrêmement développés et sont aptes à détecter des cadavres à des dizaines de mètres de distance. Ces insectes peuvent être classés dans quatre catégories :
les nécrophages qui mangent les tissus du cadavre ;
les nécrophiles (prédateurs se nourrissant des nécrophages ou parasites des nécrophages) ;
les omnivores (se nourrissant en particulier de tissus, poils...) ;
les opportunistes (utilisant le cadavre comme refuge).
Tineolabisselliella est un lépidoptère de la famille des Tineidae, qui se développent sur les cadavres en décomposition.
Les escouades pour déterminer la date de la mort
Actuellement la grande majorité des entomologistes de la police scientifique se basent sur la méthode créée par Pierre Mégnin (fin du XIXe siècle) pour calculer l'intervalle postmortem. Cette méthode se base sur une succession de 7 ou 8 escouades d'insectes nécrophages, qui font intervenir une centaine d'espèces de la mort à la disparition totale du cadavre, mais dont l'ordre n'est pas toujours respecté.
Au cours des trois premiers mois, plusieurs escouades se succèdent. Les premiers arrivent seulement quelques minutes à quelques heures après la mort (voire avant, à l'agonie). Ce sont des mouches (diptères de la famille des Calliphoridaeet des Muscidae) qui viennent pondre leurs œufs ou déposer leurs larves dans les orifices naturels. Elles deviennent adultes en deux semaines.
Les suivants (des diptères Calliphoridae et Sarcophagidae) arrivent après un mois, attirés par une odeur prononcée (due à la fermentation butyrique et aux bactéries anaérobies).
Suivent des coléoptères (Dermestidae) et des lépidoptères (Tineidae) qui arrivent au neuvième mois suivant la mort, attirés par les odeurs de graisse rance.
Entre trois et six mois, les diptères (Syrphidae, Piophilidae, Muscidae) et coléoptères (Cleridae) sont attirés par une forte odeur de fermentation caséique.
Quatre à huit mois après le décès, la fermentation amoniacale attire d'autres diptères (Muscidae, Phoridae) et d'autres coléoptères (Silphidae, Histeridae).
Six à douze mois après le décès, une escouade d'acariens dessèche le cadavre.
Un à trois ans après le décès, des coléoptères (Dermestidae) et des lépidoptères (Tineidae, Oecophoridae) se nourrissent du cadavre desséché.
La huitième escouade, après trois ans, des coléoptères (Tenebrionidae, Ptinidae), fait disparaître les débris laissés par les escouades précédentes.
Analyse par les experts
Lorsque l'on découvre le cadavre, les enquêteurs de la police scientifique récupèrent les insectes, mais aussi ceux aux abords, même morts. Ils utilisent pour cela des papiers adhésifs attrape-mouche et des pinces ou des pinceaux. Ils prennent aussi la précaution de mesurer les conditions environnementales (la température, l'hygrométrie...) puisque le développement des arthropodes en dépend.
La moitié d'entre eux est conservée dans du formol, alors que l'autre est mise en culture au laboratoire. Il faut alors réussir à identifier les insectes et déterminer leur stade de développement afin de pouvoir dater le cadavre (avec plus ou moins de précisions) en fonction des connaissances entomologiques et des conditions climatiques.
Balistique
Les blessures par balle étant les premières causes de décès par meurtre, des experts ont mis au point des méthodes permettant de comprendre les évènements lors du crime. Certaines balles sont pénétrantes (restent dans le corps) et d'autres sont perforantes (ressortent). Il y a donc deux blessures (une entrée et une sortie) dans le cas de la balle perforante, qui peuvent se distinguer. Une blessure d'entrée est entourée d'une zone brun-rouge de peau abrasée d'où s'est écoulée une petite quantité de sang. La blessure de sortie quant à elle est plus large, plus irrégulière et sans cercle d'abrasion. Il y a également davantage de sang qui s'en écoule.
L'analyse du point d'entrée permet de déterminer la distance du tir. Plus le canon est proche de la victime, plus il laisse des traces de poudre et de brûlure sur la peau, voire dans la blessure. La blessure peut également permettre de déterminer l'arme du crime, chaque arme entraînant une destruction caractéristique et plus ou moins importante des tissus.
Anthropométrie judiciaire (bertillonnage)
Bertillon Alphonse, « Une application pratique de l’anthropométrie. Sur un procédé d’identification permettant de retrouver le nom d’un récidiviste au seul moyen de son seul signalement et pouvant servir de cadre pour une classification de photographies à la préfecture de police, à la sûreté générale, au ministère de la justice, etc.
L'anthropométrie judiciaire, ou bertillonnage, a été mise au point par Alphonse Bertillon, un employé de la Préfecture de police de Paris, en 1879. C'est une technique utilisée par les services de police judiciaire afin d'identifier l'auteur d'un délit ou d'un crime. Elle repose sur l'analyse biométrique, c'est-à-dire un ensemble de mesures corporelles accompagnées de photographies de face et de profil. Adoptée par de nombreux pays, l'anthropométrie judiciaire a été abandonnée en France en 1970, pour être remplacée par le relevé des empreintes digitale.
Les données de l'anthropométrie judiciaire
L'anthropométrie judiciaire remplace le système du signalement (description des caractéristiques corporelles les plus évidentes, taille, couleur des cheveux et des yeux, infirmités, cicatrices...) renforcé par une image dessinée du délinquant ayant déjà eu affaire à la police. Ce système assez peu précis a été utilisé à partir des années 1820. L'avènement de la photographie au milieu du XIXe siècle va permettre une amélioration de la description des délinquants.
Relevé du signalement anthropométrique
Planche parue dans Identification anthrométrique (1893).
Le système mis au point par Bertillon repose sur les mesures précises de certaines parties du corps.
la taille de la personne;
l'envergure : c'est-à-dire la longueur du corps depuis l'épaule gauche jusqu'à l'extrémité du majeur droit ;
le buste : longueur du tronc de la tête au postérieur, prise en position assise ;
la longueur de la tête, du crâne au front ;
la largeur de la tête, de la tempe gauche à la tempe droite ;
la longueur de l'oreille droite ;
la longueur du pied gauche ;
la longueur du medius gauche ;
la longueur de la coudée gauche).
On adjoint à ces données trois photographies de la tête :
une photographie prise de face,
une prise du côté droit et une autre du côté gauche.
Les imperfections de l'anthropométrie judiciaire
L'identification d'un suspect repose sur des mesures opérées sur une personne arrêtée avant un acte de récidive.
Mais la taille et les os d'un adolescent continuent de grandir pendant quelques années, donc les mesures prises ne peuvent être utilisées pour identifier la même personne adulte. L'importance de la chevelure peut également causer des imprécisions.
Il faut donc compléter les mesures par un « portrait parlé » où sont notées des caractéristiques, comme des cicatrices,des grains de beauté, le dessin du nez ou des yeux …
Criminologie
Médecine légale sexuelle
Traumatologie
Physico-chimie
Psychothérapie et psychiatrie forensique
Résumé
Les psychothérapeutes dans le domaine forensique sont en position inconfortable. Le caractère obligatoire des traitements, la réticence des patients à s’y engager ou leur difficulté à affronter leur propre violence contribuent à cet inconfort. La dimension de sécurité publique associée à ces traitements, leur évaluation en fonction de la diminution du risque de récidive et non en termes d’efficacité thérapeutique et la méconnaissance de ce qu’est une psychothérapie par les autorités et les avocats renforcent la difficulté de cet exercice. Pourtant, un travail de clarification des interventions respectives permet de construire un cadre psychothérapique viable articulé avec les contraintes pénales. Le développement d’approches spécifiques au milieu carcéral ainsi qu’avec les auteurs d’infractions à caractère sexuel illustre ce dernier point.
Introduction
Si la psychothérapie s’est souvent aventurée dans des aspects du soin souvent éloignés des indications classiques, les domaines judiciaires et pénitentiaires ont été pendant longtemps considérés avec circonspection par les psychothérapeutes qui estimaient cet espace peu propice à une telle démarche et les patients qu’on y rencontre peu accessibles à un tel traitement. Pourtant, la réflexion sur les rapports entre le crime et le psychisme fait depuis longtemps partie intégrante des préoccupations des psychanalystes qui ont produit une théorisation abondante sans que cela débouche sur une véritable institutionnalisation de la pratique psychothérapique dans ce domaine.
Plusieurs mouvements distincts ont amené à reconsidérer cet état de fait :
La prise de conscience de l’importante souffrance psychique qui s’exprime dans les lieux de détention.
Le constat de la possibilité de proposer à des sujets pris dans la violence et le passage à l’acte une approche psychothérapique permettant, soit de travailler avec eux sur la violence interne qui les habite, soit de gérer les manifestations les plus préoccupantes d’une pulsionnalité déviante afin de prévenir la réitération de comportements transgressifs.
L’évolution des systèmes pénaux qui ont multiplié les dispositifs visant à imposer un suivi psychiatrique dans un but de prévention et de contrôle des actes déviants. Le droit des mesures, profondément remanié récemment dans le code pénal suisse fait ainsi la part belle aux injonctions thérapeutiques, incitant de plus en plus les magistrats à imposer un traitement psychothérapique pendant la détention ou comme alternative à celle-ci.
Problématique de la psychiatrie forensique
Jusqu’à présent, le terme psychiatrie forensique n’a été que peu utilisé en français alors qu’en anglais ou en allemand il spécifie un espace de pratique qui a pour cadre le procès pénal et les institutions où la loi pénale définit un espace d’intervention.
L’adjectif forensique possède deux sens : si dans le domaine médical, il concerne l’usage de la science dans le cadre des actions légales, son acception la plus étymologique renvoie au forum, à la cité et au débat public.
La psychiatrie forensique est une pratique au confluent de la loi et de la psychiatrie. C’est ce qui fait que les thérapeutes sont régulièrement interpellés par le retentissement public des crimes commis et la nécessité de répondre devant la société, non seulement du traitement, mais de ce qu’il peut advenir du sujet et du risque dont il est porteur. Le terme forensique souligne ainsi la position particulière du soignant pris dans un tout autre contexte que son espace habituel de soin et qui, plus que tout autre, doit rendre de multiples comptes.
Diversité des situations
Le terme thérapie en psychiatrie forensique recouvre nombre de situations thérapeutiques à l’interface entre les domaines médical et pénal.
Il s’agit, en général, de mandats de traitement dont se voient chargés les médecins par l’autorité judiciaire à l’issue d’un jugement. Ce terme peut aussi concerner un traitement décidé volontairement par le patient, indépendamment de toute injonction, dans un contexte de procédure pénale, en liberté ou en prison. Il n’est pas rare qu’un patient fasse une démarche thérapeutique volontaire alors qu’il est poursuivi pour un délit. La dimension forensique s’impose parce que cette situation posera, un moment ou l’autre, la question de l’articulation avec l’autorité pénale et celle de la communication du contenu du travail thérapeutique à un expert, aux autorités judiciaires ou au défenseur du patient.
Lorsque le juge indique au condamné qu’il doit suivre une thérapie, la confusion s’installe quasi inéluctablement autant pour le patient que pour le psychiatre ou le psychologue qui sera amené à recevoir la demande. L’injonction n’est qu’une incitation forte et beaucoup de clarifications et de cheminements seront nécessaires avant qu’une authentique démarche ne se mette en forme. La confrontation du sujet à la justice est, avant tout, déclencheur d’une rencontre, quelle que soit la personne qui sollicite la rencontre. Il peut s’agir de ceux qui jugent la personne, de ceux qui vont l’accompagner dans l’exécution de la sanction (autorité d’exécution des peines, travailleurs sociaux), mais aussi du patient lui-même qui en fait la demande par souci stratégique ou dans une demande plus authentique. Ce temps de rencontre permet d’évaluer la réalité de la demande et de valider l’éventuelle indication thérapeutique qu’implique la décision judiciaire lorsque le jugement a eu lieu.
Importance de la psychothérapie forensique
La psychothérapie est souvent comprise comme une sorte de parcours moral qui permet de «favoriser l’amélioration des auteurs d’infraction susceptibles de se corriger».
Il existe une très forte pression sur le soin à l’intention de ces sujets. Les instances politiques et judiciaires témoignent souvent d’attentes démesurées en regard des moyens et des structures largement insuffisantes qui existent dans ce domaine. Ces attentes se compliquent d’une grande confusion quant à ce que l’on peut attendre du soin psychiatrique en général et de la psychothérapie en particulier.
Pour les magistrats, avocats, et acteurs du monde pénitentiaire, le terme thérapie est souvent employé en parfaite méconnaissance. La psychothérapie apparaît ainsi parée de vertus qui l’éloignent de sa réalité thérapeutique : mélange de prise de conscience à travers la reconnaissance de la gravité des actes commis, de contrition et de repentir, rééducation de comportements socialement inacceptables, etc.
On peut comprendre aisément que la société aux prises avec l’émotion suscitée par certains actes criminels ne puisse concevoir le soin que par ses effets sécuritaires sans se préoccuper des prérequis nécessaires à toute approche psychothérapique. A l’inverse, certaines affaires récentes ont souligné que l’usage de la psychiatrie comme instrument d’évaluation, de contrôle et de suivi de l’action pénale pouvait conduire à des apories et à des logiques d’enfermement peu intelligibles où seule domine l’anticipation de la dangerosité.
Une psychothérapie comme obligation ?
Le psychiatre forensique se trouve au centre d’un conflit de priorités et de responsabilités : «le paradigme étant que le délinquant souffrant de troubles psychiques, détenu dans une structure hospitalière sécurisée peut être amené à recevoir un traitement qu’il refuse». Le psychothérapeute n’échappe pas à ce conflit, source de problématiques complexes «systémiques, transférentielles et contre-transférentielles»6 qui vont émerger de la rencontre avec le patient. Le psychothérapeute doit ainsi interroger son interaction avec le système de justice pénale, son rôle comme confident de son patient, mais aussi ce qu’il peut ressentir, dans son contre-transfert, de l’émotion et de la souffrance de la victime de son patient.
La tension va s’exacerber lorsque le thérapeute devra rendre compte de son travail à l’autorité qui le mandate. Il n’est plus alors un simple témoin mais ne doit ni ne peut, non plus, se prévaloir d’un rôle d’expert, compte tenu de sa place particulière auprès de son patient. Il y a un espace spécifique à définir, ce qu’ont fait les tribunaux anglais en entendant le thérapeute comme «témoin professionnel».6 L’enjeu est bien de témoigner dans le respect du mandat social, mais aussi de l’identité spécifique de psychothérapeute.
Efficacité thérapeutique
Un traitement doit être évalué dans ce qu’il apporte de soulagement ou d’effet thérapeutique. A contrario, en accord avec la logique pénale, les autorités se soucient avant tout de l’influence de ce traitement sur la diminution de la dangerosité de la personne qui y est astreinte et la prévention du risque de récidive. Nous nous trouvons ainsi au cœur d’un autre conflit majeur de la pratique en psychiatrie forensique : l’efficacité du traitement doit-elle être évaluée en fonction de l’apaisement des symptômes du patient, quels qu’ils soient, ou doit-elle être guidée par des préoccupations de sécurité publique ?
Cette préoccupation conduit les autorités pénales et pénitentiaires à ne considérer comme pertinentes que des approches orientées vers le délit et sa prévention. Il est d’ailleurs étonnant de constater que même dans nombre de travaux médicaux, le taux de récidives est un critère majeur de l’efficacité thérapeutique. Ceci conduirait donc à privilégier les approches cognitives qui semblent les plus évaluables et les plus pragmatiques. La réalité clinique est toute autre et, comme toujours, plus nuancée.
Bien sûr, la prévention du risque de réitération est une préoccupation que tous les acteurs qui interviennent dans ces domaines se doivent de partager. Il n’est pas possible de faire abstraction du contexte du soin et des pressions mentionnées plus haut. Cependant, la prévention de la récidive est une démarche criminologique qui ne peut se concevoir que de manière pluridisciplinaire en prenant en considération tous les éléments qui entrent en jeu dans la réponse sociale (privation de liberté, accompagnement social, etc.) et non en se focalisant sur la seule thérapeutique.
L’étude de l’impact des approches thérapeutiques sur ce point précis butte sur de nombreux obstacles : insuffisances d’études, faible nombre de sujets inclus, méthodologies difficilement applicables, questions éthiques, etc. Un consensus se dégage néanmoins pour souligner l’importance et les apports des approches psychothérapeutiques, et notamment les psychothérapies d’inspiration psychodynamique. Il convient cependant d’être très prudent pour privilégier une approche spécifique, l’important étant d’intégrer les contingences propres à la réalité judiciaire du patient en s’inscrivant dans une démarche pluridisciplinaire.
Les méta-analyses soulignent que les méthodes qui semblent les plus probantes dans cette optique, sont celles où le thérapeute inclut dans sa démarche des stratégies de prévention de la récidive . D’autres méta-analyses soulignent que, indépendamment des écoles, la prévention de la récidive est tributaire de trois principes :
prise en charge des sujets à haut risque ;
intérêt porté aux facteurs criminogènes (impulsivité, asocialité, instabilité, intérêts sexuels déviants ;
attention portée au mode de vie et à la réceptivité du patient, sa motivation, son style d’apprentissage social.
«En somme, ceci correspond à ce que la littérature portant sur la psychothérapie en général identifie comme un besoin de flexibilité dans la mise en place du traitement» en conclut Marshall,et qui rejoint la préoccupation mentionnée plus haut d’intégrer dans la démarche de soin l’ensemble de la réalité du patient et de ne pas réduire l’approche thérapeutique à cette seule dimension criminologique.
Contraintes de la psychothérapie
Une fois ces préalables posés, il est bien des situations qui relèvent d’un authentique travail psychothérapique. Mais, dans ce contexte et avec des patients, a priori, peu enclins à s’y engager en raison de leur structure psychique, de leur absence de motivation, ou de la simple incompréhension de ce qu’implique un travail sur soi, il convient de définir le cadre, les objectifs, les possibilités et les limites d’un tel travail.
Seul un travail en réseau permettant des moments de rencontre interdisciplinaire pourra construire un cadre psychothérapique adapté aux contraintes mentionnées plus haut qui va respecter les rôles et missions de chacun et la part d’intimité indispensable à l’accompagnement psychothérapique.
L’obligation de soin peut ainsi conduire à une nouvelle forme de contractualisation thérapeutique. Ainsi, au moment de l’entrée en soin, patient et autorités mandantes seront parfaitement au clair sur la manière dont le thérapeute rendra compte de sa mission, quelles informations il transmettra et quel domaine restera dans la confidentialité thérapeutique. C’est dans cet échange que peuvent se dégonfler les illusions qui surgissent de l’injonction thérapeutique. La mise en commun autorise à fixer des objectifs qui tiennent compte de la réalité psychique du patient mais aussi de sa situation globale. C’est là aussi que se distinguera la fonction de thérapeute qui accompagne un processus de changement de celle de l’expert qui évalue le risque criminologique.
La prison et la prise en charge des délinquants sexuels
Pendant des lustres on a estimé que ces deux domaines étaient imperméables à une approche psychothérapeutique. De nombreux travaux ont montré ces vingt dernières années l’apport qu’une telle approche pouvait constituer et le caractère fécond de la pratique de certains praticiens.
Psychothérapie en prison
L’incidence de la pathologie psychiatrique et la réalité des souffrances psychiques que l’on rencontre dans le monde carcéral obligent à poser la question éthique de la manière dont un tel cadre peut être adapté aux soins.
La prison est, bien sûr, loin de constituer un cadre thérapeutique idéal au sens où le voudrait une pratique psychothérapique bien codifiée. La confidentialité, voire la simple discrétion, indispensables à la continuité thérapeutique y sont difficiles à respecter. Le thérapeute est écartelé entre l’attention portée aux règles pénitentiaires et à la sécurité et ce que peut lui révéler son patient. La régularité y est souvent difficile à respecter.
Aussi faut-il intégrer certains paramètres spécifiques à la population et à l’environnement pénitentiaires :
les dimensions d’espace et de temps propres à la vie carcérale, la situation psychique du détenu dans sa trajectoire pénitentiaire, la clarification des rôles du soignant, etc.
Le quotidien de la vie pénitentiaire avec ses violences, les corps meurtris par les automutilations, grèves de la faim et autres pathologies du comportement qui s’inscrivent dans le refus et le passage à l’acte, témoigne de l’incapacité de beaucoup de ces sujets à faire la différence entre pensée et action et à porter attention à leur monde intérieur.
Cet espace de vide psychique s’est révélé un espace, malgré tout, propice à certaines approches psychothérapeutiques individuelles, groupales, ergothérapiques ou favorisant l’expression créative.
C’est à partir de l’approche psychothérapique développée dans le monde carcéral que l’on a pu se rendre compte que les patients présentant des structures de personnalité psychopathique ou antisociale pouvaient s’engager dans une démarche personnelle permettant d’envisager un apaisement et une élaboration individuelle.
Un travail psychothérapique en prison conduit d’abord à la mise en place d’un dispositif thérapeutique suffisamment contenant pour faire face à la violence du patient, à celle de son histoire et à celle de l’environnement pénitentiaire. C. Balier a appelé «psychanalyse des agirs» ce travail psychothérapique particulier avec des patients fonctionnant sous le primat du recours à l’acte et luttant contre un vécu traumatique et un sentiment d’imminence d’anéantissement. L’enjeu premier, avant toute reconstruction métapsychologique et tout travail sur le sens, sera de favoriser une rencontre avec un individu et son histoire et non seulement avec son acte délinquant et de l’aider à se réinscrire dans son humanité. C’est à cette condition que pourra se travailler le passage à l’acte du patient et que celui-ci pourra accéder à un monde interne souvent effrayant et persécuteur qui émerge dans la rencontre psychothérapique à travers des cauchemars et une ébauche de mentalisation.
Prise en charge des auteurs d’agression sexuelle
Une revue de la littérature indique que plus de cinquante caractéristiques des délinquants sexuels ont été prises comme objectifs par différents programmes de thérapies cognitivo-comportementales. Les méthodes varient considérablement allant de la confrontation, parfois brutale, à des approches plus motivationnelles, voire psycho-éducatives. Finalement, l’analyse des différentes formes de pratiques thérapeutiques existantes, passée en revue par une des équipes les plus prolifiques dans ce domaine souligne certains points forts du travail psychothérapique qui, là encore, place le débat au-delà des querelles d’école : privilégier l’empathie à la confrontation, développer des compétences permettant une vie plus épanouie (good live model), aider à surmonter les difficultés face à l’intimité et au sentiment de solitude affective, développer une relation d’attachement secure entre patient et thérapeute, travailler sur l’expression des émotions.
Les approches plus psychodynamiques insistent sur la prise en compte de la fragilité du narcissisme de ces sujets, leur propension au clivage, à l’emprise et à la destructivité. Elles attachent une importance toute particulière à l’analyse des processus transféro-contre-transférentiels. Celle-ci interroge notre capacité à rester thérapeute face à de tels sujets et aide à surmonter la sidération que leur discours provoque dans notre propre psychisme.
Dans la continuité de cette réflexion, nous avons développé au sein de notre pratique un travail de «thérapie active», permettant de construire un cadre psychique articulé avec les exigences de la réalité à travers le travail d’équipe et la cothérapie. Exister dans le vide de la pensée du patient, à travers la recherche des mots justes, aborder des contenus psychiques à forte densité émotionnelle et approcher les traumatismes du sujet, permettent, avec une attitude active qui vient nommer l’inacceptable de l’acte, d’éviter au discours pervers de constituer le seul fil conducteur de l’accompagnement thérapeutique.
Contrainte de thérapeute
Nous nous trouvons donc au «carrefour de demandes et d’attentes souvent urgentes, très diverses et, parfois aussi, irréalistes» qui constituent autant de zones de pressions susceptibles d’inférer tant sur l’identité du thérapeute que sur la relation avec le patient. Ce cadre et ces interfaces spécifiques ne peuvent être tenus à l’écart de la réflexion du psychothérapeute.
C’est au contraire une ouverture à un renouvellement et un enrichissement des approches psychothérapeutiques autant en termes de méthodes que de théorisation et de conceptualisations. Prendre en considération ce cadre spécifique, l’intégrer de manière à ce qu’il rende compte du vécu du sujet pris dans son acte et la rencontre avec la loi nous paraît faire partie intégrante de l’élaboration psychothérapique. Par exemple, l’articulation avec d’autres acteurs ouvre la porte à «l’intercontenance des cadres»,25 terme qui insiste sur un travail en interinstitution (soins-justice-travail social) qui va au-delà d’un simple emboîtement mais respecte les espaces et identités propres et aide à penser les mouvements affectifs qui s’y déploient. C’est aussi dans cette articulation que doivent être travaillés, en écho avec le cheminement psychothérapeutique, les effets de clivage et de déni prévalents dans le fonctionnement psychique des sujets dont nous nous occupons.
Les supervisions et intervisions devront donc intégrer ces aspects qui vont fatalement interférer avec l’établissement d’une relation transféro-contretransférentielle, en posant la question de la loyauté du thérapeute avec son patient ainsi que celle de la manière dont l’acte commis et jugé va être questionné dans le travail thérapeutique autant comme émergence d’un vécu psychique que comme objet d’une réponse sociale dont il faudra rendre compte.
A travers ces quelques indications sur le travail psychothérapique dans le champ forensique, on aura compris qu’avant de viser l’efficacité, la prévention du risque et l’articulation avec le monde judiciaire et pénitentiaire, le travail du psychothérapeute est de penser la rencontre avec ces sujets aux prises avec l’image monstrueuse d’eux-mêmes que leur renvoie la société et à qui il est fondamental de permettre d’accéder à une humanité retrouvée.
13. Implications pratiques
La psychothérapie avec des patients délinquants peut s’initier à tout moment d’un parcours judiciaire ;
Elle ne doit jamais faire l’impasse sur le statut pénal du patient et les attentes des autorités à l’égard du soin ;
Le dialogue avec celles-ci est indispensable pour définir un cadre cohérent et préciser ce qui peut être attendu d’une psychothérapie ;
Le thérapeute ne peut agir comme expert criminologue en se livrant à une prédiction de la dangerosité ;
Il doit, par contre, contractualiser clairement avec son patient et les autorités qui le mandatent, dès le début de la prise en charge ce qui restera dans la confidentialité et ce qui sera transmis ;
Les approches psychothérapiques doivent tenir compte de la globalité de la réalité du patient sans la réduire à sa seule réalité criminologique.
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